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Résultats de la recherche

1

2 délibérations relatives à l'exonération temporaire de taxe professionnelle

Date

1989-1991

Cote

5W971

2

Compte cadastral

Date

1993 - 1994 - 1998

Cote

5W610

3

Compte cadastral 1992

Date

1992

Cote

5W497

4

Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale des Impôts Directs

Date

1991-1992

Cote

4W905

5

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W275

6

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274

7

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W273

8

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W272

9

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W271

10

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W270

11

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W269

12

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W268

13

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W267

14

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W266

15

Table des comptes matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Date

1968 - 1973

Cote

3W228

16

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W227

17

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W226

18

Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)

Date

1980 - 1987

Cote

3W225

19

Registres des états de section des propriétés non bâties

Date

1968 - 1986

Cote

3W225

20

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224

21

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W223

22

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W222

23

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W221

24

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W220

25

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W219

26

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W218

27

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W217

28

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216

29

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215

30

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W214

31

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W213

32

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W212

33

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W211

34

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W210

35

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W209

36

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W208

37

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W207

38

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W206

39

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205

40

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W204

41

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203

42

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W202

43

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W201

44

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W200

45

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W199

46

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W198

47

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W197

48

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : T à Z

Date

1968 - 1973

Cote

3W43

49

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ROVI à S

Date

1968 - 1973

Cote

3W42

50

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : PIA à ROUG

Date

1968 - 1973

Cote

3W41

51

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40

52

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

Date

1968 - 1973

Cote

3W39

53

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : GEB à K

Date

1968 - 1973

Cote

3W38

54

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : DR à GA

Date

1968 - 1973

Cote

3W37

55

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36

56

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BOU à CHAP

Date

1968 - 1973

Cote

3W35

57

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BA à BOS

Date

1968 - 1973

Cote

3W34

58

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A Collectivités

Date

1968 - 1973

Cote

3W33

59

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : V 2 à Z 27

Date

1974 - 1979

Cote

3W32

60

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : S 602 à 399

Date

1974 - 1979

Cote

3W31

61

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601

Date

1974 - 1979

Cote

3W30

62

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : P 730 à R 574

Date

1974 - 1979

Cote

3W29

63

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : N 1 à P 729

Date

1974 - 1979

Cote

3W28

64

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116

Date

1974 - 1979

Cote

3W27

65

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : L 101 à M 220

Date

1974 - 1979

Cote

3W26

66

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25

67

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : G 3 à 989

Date

1974 - 1979

Cote

3W24

68

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : F 3 à 566

Date

1974 - 1979

Cote

3W23

69

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

Date

1974 - 1979

Cote

3W22

70

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : C 401 à 1268

Date

1974 - 1979

Cote

3W21

71

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1404 à C 400

Date

1974 - 1979

Cote

3W20

72

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 701 à 1404

Date

1974 - 1979

Cote

3W19

73

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1 à 700

Date

1974 - 1979

Cote

3W18

74

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 680 copropriétés

Date

1974 - 1979

Cote

3W17

75

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 469 sociétés

Date

1974 - 1979

Cote

3W16

76

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à Z

Date

1979

Cote

3W15

77

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14

78

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CO 1 à 440

Date

1968 - 1973

Cote

3W13

79

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 191 à 387

Date

1968 - 1973

Cote

3W12

80

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190

Date

1968 - 1973

Cote

3W11