Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote/Cotes extrêmes

3W200

Date

1980

Origine

Urbanisme

Présentation du contenu

Société Comet - Aiqui Reboul Paniet Clodomir

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

IMPOTS, Cadastre

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