Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 469 sociétés

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 469 sociétés

Cote/Cotes extrêmes

3W16

Date

1974 - 1979

Origine

Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

IMPOTS, Cadastre

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