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1

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)

2

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

Date

27/10 - 26/11/1999

Cote

5W620

3

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

1999-2003

Cote

5W135

4

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76

5

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

6

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

7

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

8

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

Date

15/03/1998

Cote

5W75

9

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8

10

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8

11

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7

12

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972

13

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

14

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W902

15

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

Date

27-10-1993

Cote

4W901

16

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

17

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Sapeurs Pompiers : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

18

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W900

19

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

12-12-1985

Cote

4W899

20

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898

21

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Textes, documents syndicaux, liste de candidature, d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W897

22

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

Date

19-10-1989

Cote

4W896

23

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896

24

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

25

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

26

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

27

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

28

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

29

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

30

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

Date

17-11-1997

Cote

4W608

31

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

32

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

33

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

24-04-1960

Cote

4W532

34

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

26/10/1994- 25/11/1994

Cote

4W472

35

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

25/10/1989- 24/11/1989

Cote

4W472

36

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

37

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

38

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

21-11-1994

Cote

4W200

39

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

40

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

41

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

42

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

43

Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales

Date

18-11-1992

Cote

4W199

44

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

45

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198

46

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198

47

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

48

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

49

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

50

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

51

Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège salariés et employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W68

52

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W67

53

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

08 novembre 2001

Cote

1W958

54

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958

55

Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804

56

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769

57

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1971

Cote

1W765

58

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

59

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

60

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

61

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

62

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

63

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651

64

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651

65

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

66

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

67

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624

68

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623

69

Election Chambre de Commerce : liste électorale

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

70

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

71

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

72

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622

73

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622

74

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

75

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

76

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470

77

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470

78

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

79

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

80

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425