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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation de terrasses devant les cafés de la place de la République
Cote
1W851
 Date
1805 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation...
2

Affaire Fesquet : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fesquet : Demande en dommages
3

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
4

Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé par la Ville, au sujet de ses appointements
Cote
2W495
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé...
5

Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
Cote
2W495
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
6

Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
7

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
8

Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane / Ville d'Alès : Tarif des droits de pesage et mesurage (1912), non paiement de la taxe d'abattoir (1954 - 1956)
Cote
2W48
 Date
1912 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires Cevenia - Folcher / Ville d'Alès et Cabane...
9

Contentieux
Cote
2W480
 Date
1927 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
10

Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville d'Alès : versement retraite, titularisation
Cote
2W48
 Date
1937 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville...
11

Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
Cote
2W480
 Date
1940 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
12

Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres, dégâts, accidents...)
Cote
2W480
 Date
1941 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres,...
13

Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle de la Prairie
Cote
2W480
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle...
14

Affaire Fournier, architecte / Ville d'Alès : Demande en indemnité pour rupture abusive de contrat
Cote
2W48
 Date
1942 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fournier, architecte / Ville d'Alès : Demande...
15

Affaire Henri Bord / Ville d'Alès : Demande en annulation d'un arrêté de révocation
Cote
2W48
 Date
1944 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Henri Bord / Ville d'Alès : Demande en annulation...
16

Affaire Peytavin, vétérinaire municipal / Ville d'Alès : Indemnité forfaitaire de cherté de vie
Cote
2W48
 Date
1946 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Peytavin, vétérinaire municipal / Ville d'Alès...
17

Pourvoi en Conseil d'Etat N° 6440 formé par le groupe communiste du Conseil Municipal d'Alès contre une décision de rejet en date du 5 décembre 1949. Instance contre délibération du Conseil Municipal du 10 décembre 1948
Cote
2W48
 Date
1948 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pourvoi en Conseil d'Etat N° 6440 formé par le groupe...
18

Affaire Louis Blanc / Ville d'Alès : Demande de reclassement
Cote
2W48
 Date
1948 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Louis Blanc / Ville d'Alès : Demande de reclassement
19

Affaire Edmond Pantel / Ville d'Alès : Demande d'annulation d'un arrêté de mise à la retraite d'office
Cote
2W48
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Edmond Pantel / Ville d'Alès : Demande d'annulation...
20

Affaire Cévennes Cars / Ville d'Alès : Dommages causés par violence à un autocar de la société
Cote
2W48
 Date
1949 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Cévennes Cars / Ville d'Alès : Dommages causés...
21

Affaire Martin / Ville d'Alès : Interdiction d'habiter un immeuble pour cause de péril
Cote
2W498
 Date
1950 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Martin / Ville d'Alès : Interdiction d'habiter...
22

Affaire Pupil, Rossel et Peytavin / Ville d'Alès : Demande en paiement de rappel de traitement
Cote
2W48
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pupil, Rossel et Peytavin / Ville d'Alès :...
23

Affaire Folcher / Ville d'Alès : Redevances dues pour les locaux de l'abattoir
Cote
2W498
 Date
1950 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Folcher / Ville d'Alès : Redevances dues pour...
24

Affaire E.D.F. - G.D.F. / Ville d'Alès : Demande en paiement de charges extracontractuelles
Cote
2W48
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire E.D.F. - G.D.F. / Ville d'Alès : Demande en...
25

Affaire veuve Bastide / Ville d'Alès : Immeuble menaçant ruine 36, place du Vieux marché
Cote
2W488
 Date
1950 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire veuve Bastide / Ville d'Alès : Immeuble menaçant...
26

Affaire Paul Troupel / Ville d'Alès : Demande de reclassement
Cote
2W48
 Date
1950 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Paul Troupel / Ville d'Alès : Demande de reclassement
27

Affaire Agulhon / Ville d'Alès : Demande en révision de retraite
Cote
2W48
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Agulhon / Ville d'Alès : Demande en révision...
28

Affaires Blanc et Brès / Ville d'Alès : Conseil de discipline
Cote
2W48
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires Blanc et Brès / Ville d'Alès : Conseil de...
29

Affaire Albert Bertrand / Ville d'Alès : Demande en annulation d'un arrêté de révocation
Cote
2W48
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Albert Bertrand / Ville d'Alès : Demande en...
30

Affaire Lucien Gravier / Ville d'Alès : Demande en reclassement
Cote
2W48
 Date
1952 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Lucien Gravier / Ville d'Alès : Demande en...
31

Affaire Docteur Astier / Ville d'Alès : Demande en révision d'une pension de retraite
Cote
2W48
 Date
1952 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Docteur Astier / Ville d'Alès : Demande en...
32

Affaire Veuve Durand / Ville d'Alès : Pension de retraite
Cote
2W48
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Veuve Durand / Ville d'Alès : Pension de retraite
33

Affaire Caisse Régionale de Sécurité sociale de Montpellier et Caisse Primaire de Sécurité sociale du Gard / Ville d'Alès : Demande de remboursement de sommes versées par accident sur la voie publique à M. Boissin
Cote
2W48
 Date
1952 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Caisse Régionale de Sécurité sociale de Montpellier...
34

Affaire Arcaix, conservateur du musée municipal / Ville d'Alès : Demande en reclassement
Cote
2W48
 Date
1952 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Arcaix, conservateur du musée municipal / Ville...
35

Affaire Pic / Ville d'Alès : Demande en dommages intérêts suite à accident de motocyclette
Cote
2W498
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pic / Ville d'Alès : Demande en dommages intérêts...
36

Affaire Veuve Benoit / Ville d'Alès : Demande en révision d'une pension
Cote
2W48
 Date
1952 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Veuve Benoit / Ville d'Alès : Demande en révision...
37

Procès en cours (immeubles, particuliers)
Cote
2W301
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès en cours (immeubles, particuliers)
38

Affaire Veuve Bonijol / Caisse Nationale de Retraites A.C.I.
Cote
1W914
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Veuve Bonijol / Caisse Nationale de Retraites...
39

Affaire Raoul Taulelle / Caisse de Retraite des Agents des Collectivités Locales et Mairie d'Alès : Demande de révision d'une pension de retraite
Cote
2W498
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Raoul Taulelle / Caisse de Retraite des Agents...
40

Affaire Arnac - Baouz - Durand / Ville d'Alès : Rénovation urbaine, démolitions
Cote
2W498
 Date
1954 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Arnac - Baouz - Durand / Ville d'Alès : Rénovation...