Communauté d' Agglo

1

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

Date

1996-1997

Cote

6W484

2

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes

Date

1997

Cote

6W484

3

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE

Date

Mars 1998

Cote

6W484

4

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude

Date

1996-1997

Cote

6W484

5

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484

6

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès

Date

1997

Cote

6W484

7

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes

Date

1997

Cote

6W484

8

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses

Date

mercredi 23 juin 1999

Cote

6W484

9

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans

Date

1999

Cote

6W484

10

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

6W484

11

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets

Date

1996

Cote

6W484

12

Convention de prestation de service entre les communes et l'Agglo. Délibérations

Date

1997

Cote

6W484

13

Collecte des ordures ménagères : Projet de planning prévisionnel de mise en place du service communautaire. Projet de règlement

Date

1997

Cote

6W484

14

Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères et encombrants

Date

jeudi 16 janvier 1997

Cote

6W484

15

Transfert de compétences collecte des ordures ménagères : Délibérations des diverses communes. Arrêté préfectoral du 27/12/1996 (concerne aussi l'Environnement et le Tourisme)

Date

1996

Cote

6W484

16

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR

Date

1996-1997

Cote

6W483

17

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Date

1996

Cote

6W482

18

Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures ménagères sur l'ensemble des communes membres Grand Alès TRIVALOR. Observations de la Chambre Régionale des comptes (1999)

Date

1996

Cote

6W482

19

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG

Date

1994-1995

Cote

6W481

20

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV

Date

1996

Cote

6W481

21

Analyse des incidences financières et fiscales du transfert de la compétence collecte ordures ménagères à la Communauté de Communes Grand Alès : Rapport final d'étude : FININDEV

Date

Octobre 1996

Cote

6W481

22

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480

23

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

Date

1998-2000

Cote

6W480

24

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

Date

1998

Cote

6W480

25

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479

26

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

27

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479

28

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

Date

1997

Cote

6W479

29

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479

30

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

Date

06/12/1995 et 05/02/1996

Cote

6W479

31

Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

mardi 31 mai 1994

Cote

6W479

32

Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon des déchets 1997

Date

1993-1998

Cote

6W479

33

Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)

Date

1995-1999

Cote

6W479

34

Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

Date

1995

Cote

6W479

35

Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe

Date

mardi 10 mars 1998

Cote

6W479

36

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

37

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478

38

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 28 avril 1995

Cote

6W478

39

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

6W478

40

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

Date

1995

Cote

6W477

41

Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 11 mars 1994

Cote

6W477

42

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

Date

1995

Cote

6W477

43

A.O. restreint européen : Fourniture, mise en œuvre réseau viaire Agglo Grand Alès : D.C.E.

Date

2001

Cote

6W476

44

Projet signalisation Grand Alès : Zones R.I.S. (relais d'information services) : T.A.A.C.S.I. Projets signalétiques par commune

Date

Août 1999

Cote

6W475

45

Projet signalisation Grand Alès : Zones d'activités économiques : T.A.A.C.S.I

Date

Mai 1999

Cote

6W474

46

Consultation signalétique communautaire. Etude : T.A.A.C.S.I. Courriers, rapports

Date

1998-2000

Cote

6W474

47

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

48

Mission analyse services d'assainissement des communes du Grand Alès. Choix entreprise : E.T.E. Etude de faisabilité : Définition d'un point 0 pour mise en place d'un ensemble coordonné de l'assainissement pour l'ensemble des communes du Grand Alès. Etude complémentaire. Transfert de compétences assainissement

Date

1994-1999

Cote

6W473

49

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

Date

1998

Cote

6W472

50

Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente par la commune de Saint- Martin de Valgalgues à Communauté d'Agglo (17/03/1998) du Valat de Fontanes sis sur le carreau Destival (Etude Saint- Martin, Canonge) - Evaluation - Demande permis de construire (1997)

Date

1997-1998

Cote

6W472

51

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

52

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

53

Convention étude hydraulique menée sur les communes de Bagard et Saint-Jean du Pin : B.C.E.O.M.

Date

2000

Cote

6W471

54

Convention pour mission coordination sécurité et protection santé pour travaux rénovation installations de chauffage crèche « les Blacous » à Saint- Privat des Vieux (avec factures) : ETE BET MALNUIT

Date

2000-2001

Cote

6W471

55

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470

56

Compte de gestion Agglo

Date

2000

Cote

6W469

57

Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique

Date

1993-1996

Cote

6W469

58

Elections à la C.N.R.AC.L., au Comité Finances locales et à la Commission départementale intercommunales (C.D.C.I.)

Date

1995-1996

Cote

6W469

59

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

60

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès

Date

2003

Cote

6W468

61

Comité des Maires 2003

Date

2003 : 06/02- 25/09- 13/11- 18/12

Cote

6W468

62

A.I.D.R.A. : Etude financière et fiscale par Ressources Consultants Finances

Date

1992-2000

Cote

6W467

63

Etude fiscale

Date

1999

Cote

6W467

64

Etude et simulation sur la dotation de solidarité communautaire (MS Conseils). Compensation financière du retrait de la Commune de Bagard

Date

2000

Cote

6W467

65