Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

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Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

Cote/Cotes extrêmes

6W479

Date

1995

Importance matérielle

Dossier 10

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Déchetterie

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