Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

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Archives de la commune d'Alès

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Cote/Cotes extrêmes

6W482

Date

1996

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Ordures Ménagères

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