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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Cote/Cotes extrêmes

6W464

Date

mercredi 29 août 2001

Importance matérielle

Dossiers 4-9

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

Vente Jean Emile CABOT à Communauté  d'Agglo Z.A. la Pyramide à Saint-Christol-lez- Alès (Notaires d'Abrigeon, Affortit, Soriano) - Vente Commune de Saint- Martin de Valgalgues à la Communauté d'Agglo H.B.C.M. (Notairesd'Abrigeon, Affortit, Soriano)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Urbanisme