Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

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Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

Cote/Cotes extrêmes

6W479

Date

06/12/1995 et 05/02/1996

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : 2045-2046

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Déchetterie

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