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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Cote
5W260
 Date
2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)
Cote
6W433
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3

Guide Accueil Petite Enfance
Cote
6W422
 Date
1995 et 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide Accueil Petite Enfance
4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
5

Dossiers Conseil de Communauté 1995
Cote
5W272
 Date
1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1995
6

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL
Cote
6W428
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)
Cote
6W79
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation
Cote
6W26 - 6W29
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
12

Dossiers Bureau de Communauté 2001
Cote
5W256
 Date
2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2001
13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM
Cote
6W407 - 6W409
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages
Cote
6W420
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)
Cote
6W426
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
21

Comité des Maires 1999
Cote
6W466
 Date
vendredi 10 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Maires 1999
22

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
23

Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE
Cote
6W375
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
24

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 
Cote
6W468
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
25

Dossiers Bureau de Communauté 2000
Cote
5W254
 Date
2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2000
26

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC
Cote
6W472
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
27

Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)
Cote
6W386
 Date
Année 2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
28

Dossiers Bureau de Communauté 1993
Cote
5W240
 Date
1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1993
29

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)
Cote
5W598
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
30

Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
Cote
6W79
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
31

Recensement patrimoine immobilier Agglo
Cote
6W464
 Date
jeudi 30 mai 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement patrimoine immobilier Agglo
32

Dossiers Conseil de Communauté 1994
Cote
5W271
 Date
1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1994
33

C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat
Cote
6W420
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
34

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN
Cote
6W480
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
35

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003
Cote
5W812
 Date
06 Février au 26 Juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
36

Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »
Cote
5W821
 Date
10-12 Juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
37

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
38

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 
Cote
6W397
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
39

C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama
Cote
6W419
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
40

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES
Cote
6W432
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
41

Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
Cote
6W386
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
42

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 
Cote
6W398
 Date
jeudi 19 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
43

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux
44

Dossiers Conseil de Communauté 2000
Cote
5W277
 Date
2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 2000
45

Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE : Paiements
Cote
6W405
 Date
2002-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction...
46

Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Saint-Hilaire- de-Brethmas, Saint-Jean du Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues : Dossier de consultation
Cote
6W96
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement...
47

Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction crèche halte- garderie les Petits princes, le Colombier : Pièces générales lots 3 et 9
Cote
6W426
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction...
48

Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction d'une salle polyvalente et aménagement camping avec piscine site du Rouret, commune de Saint-Christol lez Alès
Cote
6W398 bis
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction...
49

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme
Cote
6W391
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
50

C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles et d'articles de décoration
Cote
6W420
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles...
51

Dossiers Bureau de Communauté 1996
Cote
5W246
 Date
1996 : 11/10,14/11,19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1996
52

Rapport d'activité 2002 Galaxie, transport urbain du Grand Alès
Cote
5W821
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité 2002 Galaxie, transport urbain du...
53

Le Grand Alès en Cévennes : Dossier de presse : Statuts, délégations, le point sur la Communauté de Communes (04/09/1995)
Cote
5W504
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Grand Alès en Cévennes : Dossier de presse : Statuts,...
54

Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. 2ème tranche. Programme de travaux 2004
Cote
6W89
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique...
55

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
56

Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale
Cote
6W409
 Date
1992-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coopération intercommunale : Schéma départemental,...
57

Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme. Synthèse phase 1 : document de travail par D.G.C.A. Tourisme consultants en loisirs et tourisme
Cote
6W418
 Date
Janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de conception et de créativité d'une filière...
58

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier. Pièces générales
Cote
6W426
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier....
59

Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe professionnelle communautaire
Cote
5W339
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe...
60

Coordination Cadres Comités Maires 2002
Cote
5W282
 Date
2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coordination Cadres Comités Maires 2002
61

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge
Cote
5W262
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
62

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès
Cote
6W378
 Date
mardi 30 octobre 1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès
63

Recensement patrimoine immobilier Agglo
Cote
6W464
 Date
mercredi 29 août 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement patrimoine immobilier Agglo
64

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables). Ordres d'interruption et reprise de chantier
Cote
6W432
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
65

Dossiers Bureau de Communauté 1995
Cote
5W244
 Date
1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1995
66

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000
Cote
5W259
 Date
2000: 10/02, 16/03, 10/05, 21/06, 10/08, 16/08, 31/08, 05/10, 07/11, 21/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000
67

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
Cote
6W398
 Date
2003 : 29/01- 01/07
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
68

Comités de pilotage étude axes de développement économique
Cote
6W402
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comités de pilotage étude axes de développement économique
69

Convention étude hydraulique menée sur les communes de Bagard et Saint-Jean du Pin : B.C.E.O.M.
Cote
6W471
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention étude hydraulique menée sur les communes...
70

Réunions Bureau de Communauté 1995
Cote
5W257
 Date
1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12,
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions Bureau de Communauté 1995
71

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier
Cote
6W480
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
72

Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions, réunions de travail
Cote
6W422
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions,...
73

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 5 : Menuiserie bois, mobilier : BLACHERE
Cote
6W431
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
74

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs
Cote
5W262
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
75

Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance Communauté de Communes : Quaternaire
Cote
6W421
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance...
76

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche
77

12èmes Foulées du Grand Alès
Cote
6W418
 Date
dimanche 07 novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 12èmes Foulées du Grand Alès
78

Appel d'offres : Construction station épuration.Dossier de travail. Dépouillement offres : rapports préliminaire et définitif (IRH Environnement)
Cote
6W91
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres : Construction station épuration.Dossier...
79

Plaquette : Le Président et les Maires de la Communauté de Communes transformée en Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes vous informent
Cote
5W608
 Date
Janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette : Le Président et les Maires de la Communauté...
80

Dossiers Conseil de Communauté 1999
Cote
5W276
 Date
1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1999