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1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433

3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

5

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

6

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417

8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428

10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79

11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

12

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256

13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409

14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339

15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420

17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428

18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426

20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479

21

Comité des Maires 1999

Date

vendredi 10 septembre 1999

Cote

6W466

22

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

23

Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

Date

2000

Cote

6W375

24

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

Date

2003

Cote

6W468

25

Dossiers Bureau de Communauté 2000

Date

2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

Cote

5W254

26

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

Date

1998

Cote

6W472

27

Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

Date

Année 2001-2002

Cote

6W386

28

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

Cote

5W240

29

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

Date

2001 - 2002

Cote

5W598

30

Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

Date

2002

Cote

6W79

31

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

jeudi 30 mai 2002

Cote

6W464

32

Dossiers Conseil de Communauté 1994

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Cote

5W271

33

C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat

Date

2000

Cote

6W420

34

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480

35

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812

36

Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

Date

10-12 Juin 2003

Cote

5W821

37

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

38

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

39

C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

Date

2000-2001

Cote

6W419

40

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

Date

2000

Cote

6W432

41

Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

Date

2003

Cote

6W386

42

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

Date

jeudi 19 novembre 1998

Cote

6W398

43

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

44

Dossiers Conseil de Communauté 2000

Date

2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06

Cote

5W277

45

Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE : Paiements

Date

2002-2004

Cote

6W405

46

Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Saint-Hilaire- de-Brethmas, Saint-Jean du Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues : Dossier de consultation

Date

2001

Cote

6W96

47

Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction crèche halte- garderie les Petits princes, le Colombier : Pièces générales lots 3 et 9

Date

2000

Cote

6W426

48

Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction d'une salle polyvalente et aménagement camping avec piscine site du Rouret, commune de Saint-Christol lez Alès

Date

2000-2001

Cote

6W398 bis

49

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

50

C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles et d'articles de décoration

Date

2001

Cote

6W420

51

Dossiers Bureau de Communauté 1996

Date

1996 : 11/10,14/11,19/12

Cote

5W246

52

Rapport d'activité 2002 Galaxie, transport urbain du Grand Alès

Date

2002

Cote

5W821

53

Le Grand Alès en Cévennes : Dossier de presse : Statuts, délégations, le point sur la Communauté de Communes (04/09/1995)

Date

1995

Cote

5W504

54

Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. 2ème tranche. Programme de travaux 2004

Date

2004

Cote

6W89

55

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

Date

1996-1997

Cote

6W484

56

Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale

Date

1992-1993

Cote

6W409

57

Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme. Synthèse phase 1 : document de travail par D.G.C.A. Tourisme consultants en loisirs et tourisme

Date

Janvier 2002

Cote

6W418

58

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier. Pièces générales

Date

1999

Cote

6W426

59

Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe professionnelle communautaire

Date

1997

Cote

5W339

60

Coordination Cadres Comités Maires 2002

Date

2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10

Cote

5W282

61

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262

62

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

63

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

mercredi 29 août 2001

Cote

6W464

64

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables). Ordres d'interruption et reprise de chantier

Date

2000

Cote

6W432

65

Dossiers Bureau de Communauté 1995

Date

1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12

Cote

5W244

66

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000

Date

2000: 10/02, 16/03, 10/05, 21/06, 10/08, 16/08, 31/08, 05/10, 07/11, 21/12

Cote

5W259

67

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

68

Comités de pilotage étude axes de développement économique

Date

1996

Cote

6W402

69

Convention étude hydraulique menée sur les communes de Bagard et Saint-Jean du Pin : B.C.E.O.M.

Date

2000

Cote

6W471

70

Réunions Bureau de Communauté 1995

Date

1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12,

Cote

5W257

71

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

Date

1998-2000

Cote

6W480

72

Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions, réunions de travail

Date

1995-2001

Cote

6W422

73

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 5 : Menuiserie bois, mobilier : BLACHERE

Date

1999-2001

Cote

6W431

74

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Date

1995-2000

Cote

5W262

75

Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance Communauté de Communes : Quaternaire

Date

1996

Cote

6W421

76

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

Date

1992

Cote

6W383

77

12èmes Foulées du Grand Alès

Date

dimanche 07 novembre 1999

Cote

6W418

78

Appel d'offres : Construction station épuration.Dossier de travail. Dépouillement offres : rapports préliminaire et définitif (IRH Environnement)

Date

1999-2000

Cote

6W91

79

Plaquette : Le Président et les Maires de la Communauté de Communes transformée en Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes vous informent

Date

Janvier 2000

Cote

5W608

80

Dossiers Conseil de Communauté 1999

Date

1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12

Cote

5W276