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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02
Cote
5W612
 Date
jeudi 07 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
10

Répertoire commission de sécurité Nîmes
Cote
4W43
 Date
1984-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire commission de sécurité Nîmes
11

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard
Cote
2W377
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
12

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions, délégations
13

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05
Cote
6W820
 Date
01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
14

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
16

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
17

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
18

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01
Cote
5W612
 Date
mercredi 10 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
19

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions
Cote
3W770
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
20

Commission municipale de l'enfance
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale de l'enfance
21

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
22

Commission Tourisme N° 95-01
Cote
4W654
 Date
10-10-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Tourisme N° 95-01
23

Préparation Commission Finances
Cote
1W873
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation Commission Finances
24

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01
Cote
6W823
 Date
mardi 09 juin 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire...
25

Compte Rendu de la Commission des festivités
Cote
1W673
 Date
1990, 1992, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte Rendu de la Commission des festivités
26

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
Cote
6W35
 Date
mercredi 27 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
27

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 
Cote
6W397
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
28

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 
Cote
6W398
 Date
jeudi 19 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
29

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
30

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
31

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)
Cote
2W932
 Date
1987 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
32

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
33

Convocations à la Commission de l'Enseignement
Cote
5W335
 Date
17/01/1996, 12/06/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations à la Commission de l'Enseignement
34

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme
Cote
6W391
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
35

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas
Cote
3W235
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...
36

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W831
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
37

Compte-rendu Commission Enseignement 1999
Cote
5W794
 Date
jeudi 16 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1999
38

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W821
 Date
26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
39

Compte-rendu Commission Enseignement 1988
Cote
5W794
 Date
1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1988
40

Commission des Finances : Dossier préparatoire
Cote
6W824
 Date
24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Dossier préparatoire
41

Commission développement économique et tourisme
Cote
3W235
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission développement économique et tourisme
42

Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse
Cote
5W374
 Date
vendredi 24 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse
43

Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu
Cote
6W824
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale Environnement : Convocation...
44

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07
Cote
5W837
 Date
2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme,...
45

Compte-rendu de la Commission Travaux Publics
Cote
5W374
 Date
mardi 12 septembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Travaux Publics
46

Compte-rendu de la Commission Solidarité
Cote
5W335
 Date
mercredi 22 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Solidarité
47

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge
Cote
5W262
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
48

C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)
Cote
Dépôt 52-18 (2)
 Date
1984-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques...
49

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005
Cote
6W965
 Date
06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
50

Compte-rendu commissions des affaires sociales
Cote
4W651
 Date
12-09-1995 au 20-04-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commissions des affaires sociales
51

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
Cote
6W398
 Date
2003 : 29/01- 01/07
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
52

Compte-rendu de la Commission Action Economique n° 1 et réunion à l'IEMS
Cote
5W374
 Date
26/10/1995, 20/12/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Action Economique n°...
53

Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
Cote
5W678
 Date
07/05/1998 - 06/04/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
54

Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions
Cote
2W596
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création de la commission extra municipale d'études...
55

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs
Cote
5W262
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
56

Commission travaux publics : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission travaux publics : Procès verbaux
57

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
5W794
 Date
2001 (03/05,20/11)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
58

Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
Cote
4W51
 Date
11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
59

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie
Cote
2W507
 Date
21 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions de la commission municipale des sports...
60

Commission extra-municipale du théâtre
Cote
2W210
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra-municipale du théâtre
61

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
Cote
5W592
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
62

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W822
 Date
21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
63

Compte-rendu Commission Enseignement 1987
Cote
5W794
 Date
1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1987
64

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
65

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
66

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts
Cote
3W755
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission taurine extra-municipale : constitution,...
67

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
Cote
1W929
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
68

Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint à l 'Economie et l' Urbanisme avec rapports concernant les questions d'urbanisme
Cote
5W336
 Date
lundi 30 juin 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint...
69

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité
Cote
2W249
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
70

Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal
Cote
2W596
 Date
1983 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques...
71

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels
Cote
6W394
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
72

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire
Cote
6W283
 Date
jeudi 14 novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
73

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire
Cote
6W825
 Date
15/05/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
74

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W251
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement...
75

Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1986 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de surveillance des transports urbains :...
76

Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès
Cote
4W42
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale...
77

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W249
 Date
4 mai 1976 - 6 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
78

Commission logement habitat
Cote
2W942
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission logement habitat
79

Commissions de l'urbanisme
Cote
2W942
 Date
1988 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de l'urbanisme
80

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W832
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...