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1

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612

7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

10

Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

1984-1990

Cote

4W43

11

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377

12

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

13

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

14

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

16

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

17

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694

18

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

mercredi 10 janvier 1996

Cote

5W612

19

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770

20

Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942

21

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

22

Commission Tourisme N° 95-01

Date

10-10-1995

Cote

4W654

23

Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873

24

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

Date

mardi 09 juin 1998

Cote

6W823

25

Compte Rendu de la Commission des festivités

Date

1990, 1992, 1994

Cote

1W673

26

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

Date

mercredi 27 février 2002

Cote

6W35

27

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

28

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

Date

jeudi 19 novembre 1998

Cote

6W398

29

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

30

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

Date

1987 - 1988

Cote

2W596

31

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

Date

1987 - 1997

Cote

2W932

32

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

33

Convocations à la Commission de l'Enseignement

Date

17/01/1996, 12/06/1996

Cote

5W335

34

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

35

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

Date

1991

Cote

3W235

36

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1996

Cote

3W831

37

Compte-rendu Commission Enseignement 1999

Date

jeudi 16 septembre 1999

Cote

5W794

38

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821

39

Compte-rendu Commission Enseignement 1988

Date

1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

Cote

5W794

40

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

Cote

6W824

41

Commission développement économique et tourisme

Date

1991-1992

Cote

3W235

42

Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse

Date

vendredi 24 novembre 1995

Cote

5W374

43

Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu

Date

1995-2000

Cote

6W824

44

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

Date

2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

Cote

5W837

45

Compte-rendu de la Commission Travaux Publics

Date

mardi 12 septembre 1995

Cote

5W374

46

Compte-rendu de la Commission Solidarité

Date

mercredi 22 novembre 1995

Cote

5W335

47

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262

48

C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)

Date

1984-1987

Cote

Dépôt 52-18 (2)

49

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965

50

Compte-rendu commissions des affaires sociales

Date

12-09-1995 au 20-04-1999

Cote

4W651

51

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

52

Compte-rendu de la Commission Action Economique n° 1 et réunion à l'IEMS

Date

26/10/1995, 20/12/1995

Cote

5W374

53

Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse

Date

07/05/1998 - 06/04/2001

Cote

5W678

54

Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions

Date

1965 - 1971

Cote

2W596

55

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Date

1995-2000

Cote

5W262

56

Commission travaux publics : Procès verbaux

Date

1983 - 1987

Cote

2W596

57

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

2001 (03/05,20/11)

Cote

5W794

58

Compte-rendu commission extra-municipale Environnement

Date

11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996

Cote

4W51

59

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

Date

21 mars 1969

Cote

2W507

60

Commission extra-municipale du théâtre

Date

1980 - 1987

Cote

2W210

61

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace

Date

1996-2000

Cote

5W592

62

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

Cote

6W822

63

Compte-rendu Commission Enseignement 1987

Date

1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)

Cote

5W794

64

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

65

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

66

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts

Date

1988-1989

Cote

3W755

67

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

Date

1971 - 1987

Cote

1W929

68

Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint à l 'Economie et l' Urbanisme avec rapports concernant les questions d'urbanisme

Date

lundi 30 juin 1997

Cote

5W336

69

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1989

Cote

2W249

70

Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal

Date

1983 - 1987

Cote

2W596

71

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394

72

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire

Date

jeudi 14 novembre 2002

Cote

6W283

73

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

74

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1981 - 1982

Cote

2W251

75

Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux

Date

1986 - 1987

Cote

2W596

76

Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès

Date

1995

Cote

4W42

77

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

4 mai 1976 - 6 décembre 1977

Cote

2W249

78

Commission logement habitat

Date

1989

Cote

2W942

79

Commissions de l'urbanisme

Date

1988 - 1991

Cote

2W942

80

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1997

Cote

3W832