CONTENTIEUX - Recherche

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1
Définition d'un programme de travaux à réaliser sur le réseau d'assainissement et la station d'épuration d'Alès. Phase 1 B et phase 2 (groupement CEREG-SIEE)

Date

Mars 1994

Cote

7W85
- Contexte : Index W
- Définition d'un programme de travaux à réaliser sur...
2
Ville d'Alès / S.R.D.E.

Date

1997-1998

Cote

7W523
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès / S.R.D.E.
3
Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un bâtiment industriel N° 4 sur la commune d'Alès, quartier du Rieu : Dossier de Consultation des Entreprises : lot V.R.D. : SEGARD. Coordination sécurité et protection de la santé

Date

2005

Cote

7W231
- Contexte : Index W
- Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un...
4
Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport final qualitatif et quantitatif du P.L.I.E., 15/09/2014

Date

2008-2014

Cote

8W49
- Contexte : Index W
- Conventions, bilan final, contrôle . Actions du P.L.I.E....
- Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport...
5
Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route d'Alsace

Date

10 mai 2007

Cote

7W365
- Contexte : Index W
- Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route...
6
Bilans d'activité d'associations : La Clède

Date

2008

Cote

7W260
- Contexte : Index W
- Bilans d'activité d'associations : La Clède
7
Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)

Date

2012

Cote

7W612
- Contexte : Index W
- Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement...
8
Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2010

Cote

7W271
- Contexte : Index W
- Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
9
Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

Date

Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

Cote

7W874
- Contexte : Index W
- Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
10
Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts Fournil, La Mie câline, 23 rue Saint-Vincent

Date

21 octobre 2009

Cote

7W366
- Contexte : Index W
- Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts...
11
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

23 février 2013

Cote

7W601
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
12
Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

Date

2003

Cote

7W152
- Contexte : Index W
- Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
13
Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre

Date

2010

Cote

7W173
- Contexte : Index W
- Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre
14
Décisions de la Ville d'Alès

Date

Entre le 06 juin 2006 et le 14 octobre 2013

Cote

7W613
- Contexte : Index W
- Décisions de la Ville d'Alès
15
Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

Date

1992

Cote

7W95
- Contexte : Index W
- Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
16
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

19 mai 2003

Cote

7W159
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17
Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et de commerçants

Date

2009

Cote

7W145
- Contexte : Index W
- Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et...
18
Projet d'une plateforme de modélisme

Date

2001

Cote

7W10
- Contexte : Index W
- Projet d'une plateforme de modélisme
19
Association de Défense, d'Education et d'Information du consommateur (A.D.E.I.) : statuts, compte rendu Conseil d'Administration, rapport d'activité (2000-2001)

Date

2001

Cote

7W147
- Contexte : Index W
- Association de Défense, d'Education et d'Information...
20
Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

Date

1973 - 1997

Cote

7W91
- Contexte : Index W
- Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...

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Définition d'un programme de travaux à réaliser sur le réseau d'assainissement et la station d'épuration d'Alès. Phase 1 B et phase 2 (groupement CEREG-SIEE)

Date

Cote

Contexte : Index W

Ville d'Alès / S.R.D.E.

Date

Cote

Contexte : Index W

Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un bâtiment industriel N° 4 sur la commune d'Alès, quartier du Rieu : Dossier de Consultation des Entreprises : lot V.R.D. : SEGARD. Coordination sécurité et protection de la santé

Date

Cote

Contexte : Index W

Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport final qualitatif et quantitatif du P.L.I.E., 15/09/2014

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route d'Alsace

Date

Cote

Contexte : Index W

Bilans d'activité d'associations : La Clède

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

Cote

Contexte : Index W

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts Fournil, La Mie câline, 23 rue Saint-Vincent

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre

Date

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Contexte : Index W

Décisions de la Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et de commerçants

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'une plateforme de modélisme

Date

Cote

Contexte : Index W

Association de Défense, d'Education et d'Information du consommateur (A.D.E.I.) : statuts, compte rendu Conseil d'Administration, rapport d'activité (2000-2001)

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

Date

Cote