1
Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2015
Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015
Cote
8W559 - 8W569
Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015
8W559 - 8W569
Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018
8W497
Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018
8W627 - 8W628
Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019
8W509 - 8W516
2011-2014
8W702
Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014
8W225
Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016
8W584
Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015
8W556 - 8W558
Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015
8W239 - 8W240
Entre le 05 janvier 2015 et le 30 décembre 2015
8W226 - 8W238
Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018
8W629 - 8W644
Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019
8W520 - 8W523
Entre le 06 janvier 2014 et le 30 décembre 2014
8W211 - 8W224
Entre le 17 février 2016 et le 15 décembre 2016
8W570 - 8W572
Entre le 02 janvier 2018 et le 28 décembre 2018
8W645 - 8W654
Entre le 11 avril 2019 et le 12 décembre 2019
8W524 - 8W537
Entre le 09 février 2017 et le 14 décembre 2017
8W585 - 8W587
Entre le 10 mars 2016 et le 15 décembre 2016
8W573 - 8W583
Entre le 21 février 2019 et le 12 décembre 2019
8W517 - 8W519
Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016
8W252 - 8W253
Entre le 02 janvier 2018 et le 28 décembre 2018
8W655 - 8W665
mardi 17 juin 2014
8W271
Entre le 28 juin 2018 et le 18 juillet 2018
8W500
Entre le 05 janvier 2017 et le 14 décembre 2017
8W588 - 8W607
Entre le 02 janvier 2017 et le 28 décembre 2017
8W608 - 8W610