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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès
Cote
1W288
 Date
9 mai 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André...
2

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
3

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec
Cote
3W835
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement...
4

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
5

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges
Cote
2W406
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune...
6

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15
Cote
2W406
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de...
7

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
8

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
9

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
10

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
11

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac
Cote
3W834
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de...
12

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions de terrains à la Ville, vente du château de Rochebelle, classement de voies, demandes de lotissements, extension du cimetière de Tamaris
Cote
2W770
 Date
1969 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions...
13

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens...
14

Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle de terrain, Le Moulinet)
Cote
2W516
 Date
16 et 24 juillet 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle...
15

Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'Arrondissement d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
18 février 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire...
16

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme) (3 parcelles de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W516
 Date
18 février 1975, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement...
17

Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
10 avril 1974, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem...
18

Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier : 2 immeubles, avenue Jules Guesde
Cote- Date
1971 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier...
19

Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle de Remorques, Semi remorques, Triqueballes" (F.I.R.S.T.) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
31 août 1973, 1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle...
20

Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
10 octobre 1973, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de...
21

Vente Ville d'Alès - M. Maurice Boyer (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W516
 Date
17 avril 1975, 1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Maurice Boyer (parcelle de...
22

Vente Ville d'Alès - M. Henri Prat (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
22 et 23 avril 1975, 1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Henri Prat (parcelle de terrain,...
23

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Cauvel (parcelle de terrain, Cauvel)
Cote
2W516
 Date
15 décembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de...
24

Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle...
25

Vente Ville d'Alès - M. Michel Amat (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
26 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Michel Amat (parcelle de terrain,...
26

Vente Ville d'Alès - Société "Popoff et Marco" (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
17 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Popoff et Marco" (parcelle...
27

Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture des Cévennes" (A.M.C.) (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28, 29 juillet et 6 août 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture...
28

Vente Ville d'Alès - M. André Naves (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
23 avril 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Naves (parcelle de terrain,...
29

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Robert Bataille (parcelle de terrain, Montée de Silhol)
Cote
2W516
 Date
15 janvier 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Robert Bataille...
30

Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière consulaire de l'arrondissement d'Alès, Rocade Est
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière...
31

Echange Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles d'Alès Est (M. Jean Richard-Ducros, Président) (parcelles de terrain, Bruèges)
Cote
2W515
 Date
12 et 18 mars 1974, 1972 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles...
32

Vente Ville d'Alès - Société de constructions métalliques de Saint-Alban ME.TA.SA. (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W515
 Date
11 et 18 avril 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société de constructions métalliques...
33

Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
27 mai et 10 juin 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle...
34

Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de terrain, Montée de Silhol)
Cote
2W515
 Date
29 janvier 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Jean Scarafagio (parcelle de...
35

Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
30 avril et 8 mai 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle...
36

Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
21 et 25 mars 1974, 1973 -1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de...
37

Rétrocession Ville d'Alès - M. Guy Verdier (parcelle de terrain, avenue d'Anduze)
Cote
2W516
 Date
21 juin 1973, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rétrocession Ville d'Alès - M. Guy Verdier (parcelle...
38

Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
23 et 25 juillet 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle...
39

Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles de terrain, Conilhères)
Cote
2W516
 Date
25 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles...
40

Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
7 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle...
41

Vente Ville d'Alès - M. Gian Gialdini (parcelle de terrain, Brouzen)
Cote
2W516
 Date
30 juillet 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Gian Gialdini (parcelle de...
42

Vente Ville d'Alès - Mme Joseph Zweipfennig (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
21 et 28 juin 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mme Joseph Zweipfennig (parcelle...
43

Vente Ville d'Alès - Société "Plantier Frères" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
11 et 18 juin 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Plantier Frères" (parcelle...
44

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Sicalès" (parcelle de terrain, ancien lycée Jean-Baptiste Dumas, lot N°1)
Cote- Date
10 et 15 mai 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Sociétés Civiles Immobilières...
  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Sicalès"...
45

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. François Aguilera (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
14 mars 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. François Aguilera...
46

Vente terrains Ville d'Alès, Zone Industrielle de Croupillac, partie comprise entre le centre aéré municipal "Mas Sanier" et l'avenue Vincent d'Indy
Cote
3W161
 Date
27 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Ville d'Alès, Zone Industrielle de Croupillac,...
47

Vente Ville d'Alès - M. Henri Domeizel (parcelle de terrain, quai de Brouzen et rue des Orangers)
Cote
2W515
 Date
8 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Henri Domeizel (parcelle de...
48

Vente Ville d'Alès - M. Daniel Debard (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
1974 - 1975, 10 mars 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Daniel Debard (parcelle de...
49

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et Télécommunications) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
26 septembre 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et...
50

Demande refusée de la Ville d'Alès à la S.N.C.F. relative à la location ou à l'acquisition des terrains de l'ancienne rotonde, avenue Général de Gaulle
Cote
2W518
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande refusée de la Ville d'Alès à la S.N.C.F. relative...
51

Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc" (M. Louis Saltel) (parcelle de terrain, quai du Mas d'Hours)
Cote
2W514
 Date
26 mars 1968, 1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc"...
52

Vente Ville d'Alès - Société "Transports Soustelle et Fils" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
27 février, 1er et 12 mars 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Transports Soustelle...
53

Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
10 et 12 mars 1971, 1969 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle...
54

Expropriation M. Marcel L'Heveder : immeuble, 9 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1971 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation M. Marcel L'Heveder : immeuble, 9 rue...
55

Vente Ville d'Alès - Société "ECLA" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
27 avril 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "ECLA" (parcelle de terrain,...
56

Expropriation M. Gabriel Arguel : immeuble, 1 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation M. Gabriel Arguel : immeuble, 1 rue Fernand...
57

Vente Ville d'Alès - M. Joseph Martin (parcelle de terrain, Conilhères)
Cote
2W515
 Date
23 et 25 février 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Joseph Martin (parcelle de...
58

Expropriation M. Jacques Layrisse : immeuble, 2 avenue Jules Guesde
Cote- Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation M. Jacques Layrisse : immeuble, 2 avenue...
59

Vente Ville d'Alès - Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès (parcelle de terrain, emplacement de l'ancien lycée Jean-Baptiste Dumas)
Cote
2W514
 Date
15 mai 1973, 1971 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Chambre de Commerce et d'Industrie...
60

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les Bastidons" (parcelle de terrain formant les N° 12 et N° 14 du lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières )
Cote
2W515
 Date
8 novembre 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les...
61

Vente Ville d'Alès - M. Giovan Pesenti : Lot N° 34
Cote- Date
20 janvier 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
  • Vente Ville d'Alès - M. Giovan Pesenti : Lot N° 34
62

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : instructions, cahier des charges, règlement
Cote
2W522
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
63

Projet (non abouti) de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Deltimob" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet (non abouti) de vente Ville d'Alès - Société...
64

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : demandes d'acquisition de lots
Cote
2W522
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
65

Expropriation consorts Oziol : immeuble, 7 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation consorts Oziol : immeuble, 7 rue Fernand...
66

Vente Ville d'Alès - Société "Alésienne de Constructions Industrielles" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
23 février 1970, 1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Alésienne de Constructions...
67

Vente Ville d'Alès - Société "Roques et Lecoeur" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
7 mars 1972, 1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Roques et Lecoeur" (parcelle...
68

Acquisitions par la Ville
Cote
2W485
 Date
1963 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville
69

Expropriation M. Aimé Pellet : immeuble, 7 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation M. Aimé Pellet : immeuble, 7 rue Fernand...
70

Expropriation S.A.R.L. Gibert et Mula : immeuble, 1 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation S.A.R.L. Gibert et Mula : immeuble, 1...
71

Expropriation M. Roger Carles : immeuble, 1 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation M. Roger Carles : immeuble, 1 rue Fernand...
72

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : état des sommes dues par les acquéreurs de lots pour remboursement des frais de branchement
Cote
2W522
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
73

Expropriation consorts Agnel : immeuble, 5 rue Fernand Pelloutier
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation consorts Agnel : immeuble, 5 rue Fernand...
74

Aménagement du carrefour du Pont Vieux : acquisition d'immeubles
Cote
2W765
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : acquisition...
75

Vente Ville d'Alès - M. Claude Manen : Lot N° 50
Cote- Date
15 décembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Claude Manen : Lot N° 50
76

Vente Ville d'Alès - Commune de Saint-Martin-de-valgalgues (3 parcelles de terrain, Saint-Martin-de-Valgalgues)
Cote
2W514
 Date
14 et 15 décembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Commune de Saint-Martin-de-valgalgues...
77

Vente Ville d'Alès - M. André Folcher (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W516
 Date
12 décembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Folcher (parcelle de...
78

Vente Ville d'Alès - M. Marjan Kastelnik : Lot N° 58
Cote- Date
6 décembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Marjan Kastelnik : Lot N° 58
79

Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40
Cote- Date
30 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40
80

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Chapon : Lot N° 52
Cote- Date
30 novembre1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Chapon :...