Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture des Cévennes" (A.M.C.) (parcelle de terrain, Croupillac)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Promesse de vente Ville d'Alès - Société "Auto Motoculture des Cévennes" (A.M.C.) (parcelle de terrain, Croupillac)

Cote/Cotes extrêmes

2W516

Date

28, 29 juillet et 6 août 1975

Importance matérielle

Dossier 76

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Plan

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Transfert d'une activité artisanale de mécanique

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.