Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15

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Cote/Cotes extrêmes

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15

Cote/Cotes extrêmes

2W406

Date

1981 - 1982

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes

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