Vente Ville d'Alès - M. Daniel Debard (parcelle de terrain, Croupillac)

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Cote/Cotes extrêmes

Vente Ville d'Alès - M. Daniel Debard (parcelle de terrain, Croupillac)

Cote/Cotes extrêmes

2W516

Date

1974 - 1975, 10 mars 1975

Importance matérielle

Dossier 66

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Plan

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Rétrocession d'un délaissé de terrain

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes

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