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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Avant-projet sommaire de construction d'une déchetterie (1 plan)
Cote
6W138
 Date
mercredi 23 septembre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant-projet sommaire de construction d'une déchetterie...
2

Courrier du service Hygiène - Santé concernant la commission des risques majeurs, les déchets industriels de Tamaris, la baignade aménagée dans le Gardon
Cote
6W382
 Date
1988-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier du service Hygiène - Santé concernant la commission...
3

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1989-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...
4

Dossier général de l'Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)
Cote
6W378
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier général de l'Association intercommunale pour...
5

Réunions constitutives de l'Association Intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)
Cote
6W379
 Date
24/10/1989, 09/02/1990, 14/06/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions constitutives de l'Association Intercommunale...
6

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau
Cote
6W381
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration...
7

Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)
Cote
3W233
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association intercommunale pour le développement de...
8

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton
Cote
6W381
 Date
1990-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton
9

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès
Cote
6W378
 Date
mardi 30 octobre 1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès
10

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire
Cote
6W379
 Date
vendredi 23 novembre 1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu...
11

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire
Cote
6W379
 Date
Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu...
12

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes
Cote
6W383
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès...
13

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations
Cote
6W381
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte,...
14

Courrier départ de l' A.I.D.R.A
Cote
6W380
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier départ de l' A.I.D.R.A
15

Service intercommunal d'urbanisme :  Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.
Cote
6W405
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service intercommunal d'urbanisme :  Schéma directeur...
16

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.
Cote
6W382
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale,...
17

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains
Cote
6W383
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains
18

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc 
Cote
6W382
 Date
18/01/1991, 01/10/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte...
19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 4 : Vie collective
Cote
6W382
 Date
mercredi 23 janvier 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 4 : Vie...
20

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication
Cote
6W382
 Date
25/01/1991, 15/05/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement...
21

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains
Cote
6W382
 Date
29/01/1991, 02/04/1991, 28/05/1991, 28/06/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement...
22

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères
Cote
6W484
 Date
jeudi 14 février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues...
23

Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au district du Grand Rodez et au district de Bayonne / Anglet / Biarritz
Cote
6W382
 Date
01/10/1991 , 01/06/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au...
24

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
25

Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale
Cote
6W409
 Date
1992-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coopération intercommunale : Schéma départemental,...
26

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche
27

A.I.D.R.A. : Action de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté
Cote
6W383
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Action de développement économique intéressant...
28

A.I.D.R.A. : Etude financière et fiscale par Ressources Consultants Finances
Cote
6W467
 Date
1992-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Etude financière et fiscale par Ressources...
29

A.I.D.R.A. : Vœu pour la délocalisation des services de l'Etat (Assemblée Générale du 08/02/1992)
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Vœu pour la délocalisation des services...
30

A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.
31

A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme
32

A.I.D.R.A. : Etude concernant la petite enfance
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Etude concernant la petite enfance
33

Compétence de l' A.I.D.R.A. en matière de logement social 
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compétence de l' A.I.D.R.A. en matière de logement...
34

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
35

Règlement de la crèche familiale des Blacous à Saint- Privat des Vieux : Statuts. Fonctionnement. Bilan comptable. Tarifs
Cote
6W424
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement de la crèche familiale des Blacous à Saint-...
36

Etude de la société Ressources Consultants Finances sur les incidences financières et fiscales de la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de la société Ressources Consultants Finances...
37

A.I.D.R.A. : Délégation de compétence en matière d'urbanisme et de permis de construire
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Délégation de compétence en matière d'urbanisme...
38

A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique
39

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à l'autoroute du Piémont
Cote
6W383
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Courrier relatif à l'autoroute du Piémont
40

A.I.D.R.A. : Compétence en matière d'enseignement de second degré
Cote
6W383
 Date
1992-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compétence en matière d'enseignement de...
41

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-renduet dossier préparatoire
Cote
6W380
 Date
Entre le 27 janvier 1992 et le 22 octobre 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-renduet...
42

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains
Cote
6W382
 Date
31/03/1992, 05/05/1992, 22/06/1992, 28/09/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement...
43

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)
Cote
6W479
 Date
Avril 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier...
44

Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté de Communes du Grand Alès en Cévennes
Cote
6W378
 Date
Novembre 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté...
45

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
46

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
47

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
48

Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin : Travaux, aménagement jardin (S.A.R.L. André). Dossier de presse Inauguration (31/03/1995). Règlement intérieur. Effectifs
Cote
6W423
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin :...
49

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
Cote
6W478
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
50

Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel, travaux, achat de matériel
Cote
6W423
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel,...
51

Commune de Boisset et Gaujac : Bilan des zones d'activité, zone artisanale Crès 1 et Crès 2
Cote
5W339
 Date
1993 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Boisset et Gaujac : Bilan des zones d'activité,...
52

Ecole de musique associative de Saint-Christol-lez-Alès : Association Musique pour Tous
Cote
6W417
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ecole de musique associative de Saint-Christol-lez-Alès :...
53

Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
Cote
8W112
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
54

Projet de création de bureaux dans l'ancienne école du Rieu pour la Communauté de Communes
Cote
3W816
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création de bureaux dans l'ancienne école...
55

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
Cote
6W33
 Date
1993-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
56

Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans
Cote
5W505
 Date
1993 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin...
57

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse
Cote
6W34
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses...
58

Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon des déchets 1997
Cote
6W479
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon...
59

Dossiers Conseil de Communauté 1993
Cote
5W270
 Date
1993: 17/02, 19/02, 24/02, 09/03, 11/03, 30/06, 13/10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1993
60

Dossiers Bureau de Communauté 1993
Cote
5W240
 Date
1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1993
61

Réunions Bureau de Communauté 1993
Cote
5W257
 Date
1993 : 21/04,26/05,23/06,29/09,03/11,08/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions Bureau de Communauté 1993
62

Dossiers Bureau de Communauté 1993
Cote
5W241
 Date
1993 : 29/09, 03/11,08/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1993
63

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
Cote
6W470
 Date
27/10/1993- 23/11/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
64

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
65

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux
66

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG
Cote
6W481
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères...
67

Inventaire économique : Consultation et choix
Cote
6W399
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire économique : Consultation et choix
68

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme
Cote
5W261
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Développement Economique...
69

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
70

Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel Logement Environnement Transports Travaux
Cote
5W262
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel...
71

Halte-garderie les Lutins, les Prés-Saint-Jean : Statut, fonctionnement, règlement intérieur, inventaire, personnel, convention location des locaux aux H.L.M., projet de jardin d'enfants
Cote
6W423
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Halte-garderie les Lutins, les Prés-Saint-Jean : Statut,...
72

Mission analyse services d'assainissement des communes du Grand Alès. Choix entreprise : E.T.E. Etude de faisabilité : Définition d'un point 0 pour mise en place d'un ensemble coordonné de l'assainissement pour l'ensemble des communes du Grand Alès. Etude complémentaire. Transfert de compétences assainissement
Cote
6W473
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission analyse services d'assainissement des communes...
73

Compte rendu Commission Affaires Sociales
Cote
5W262
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu Commission Affaires Sociales
74

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi
Cote
6W800 - 6W801
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Objectif 2 : Programme européen pour le développement...
75

Etat des sommes à payer pour le fonctionnement des bâtiments transférés à la Communauté de Communes
Cote
5W504
 Date
1994 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des sommes à payer pour le fonctionnement des...
76

Transfert crèches et haltes- garderies du C.C.A.S. et de la Ville d'Alès vers la Communauté de Communes : Arrêtés et règlements intérieurs
Cote
6W422
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert crèches et haltes- garderies du C.C.A.S....
77

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
Cote
6W963
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
78

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication
Cote
5W261
 Date
1994-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Finances, Administration,...
79

Présentation du potentiel économique de la région d'Alès (Paris, 28-29/11/1994). Organisation du S.I.T.R.A. (22-25/11/1994)
Cote
6W401
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

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80

Ecole de musique de Saint-Christol-lez-Alès
Cote
6W417
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ecole de musique de Saint-Christol-lez-Alès