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1

Avant-projet sommaire de construction d'une déchetterie (1 plan)

Date

mercredi 23 septembre 1987

Cote

6W138

2

Courrier du service Hygiène - Santé concernant la commission des risques majeurs, les déchets industriels de Tamaris, la baignade aménagée dans le Gardon

Date

1988-1992

Cote

6W382

3

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

4

Dossier général de l'Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1989-1991

Cote

6W378

5

Réunions constitutives de l'Association Intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

24/10/1989, 09/02/1990, 14/06/1990

Cote

6W379

6

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau

Date

1990

Cote

6W381

7

Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1990-1992

Cote

3W233

8

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton

Date

1990-1992

Cote

6W381

9

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

10

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

vendredi 23 novembre 1990

Cote

6W379

11

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991

Cote

6W379

12

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes

Date

1991-1992

Cote

6W383

13

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations

Date

1991-1993

Cote

6W381

14

Courrier départ de l' A.I.D.R.A

Date

1991-1992

Cote

6W380

15

Service intercommunal d'urbanisme :  Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W405

16

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W382

17

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains

Date

1991-1992

Cote

6W383

18

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc 

Date

18/01/1991, 01/10/1992

Cote

6W382

19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 4 : Vie collective

Date

mercredi 23 janvier 1991

Cote

6W382

20

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication

Date

25/01/1991, 15/05/1992

Cote

6W382

21

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

29/01/1991, 02/04/1991, 28/05/1991, 28/06/1991

Cote

6W382

22

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484

23

Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au district du Grand Rodez et au district de Bayonne / Anglet / Biarritz

Date

01/10/1991 , 01/06/1992

Cote

6W382

24

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

25

Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale

Date

1992-1993

Cote

6W409

26

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

Date

1992

Cote

6W383

27

A.I.D.R.A. : Action de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté

Date

1992-1995

Cote

6W383

28

A.I.D.R.A. : Etude financière et fiscale par Ressources Consultants Finances

Date

1992-2000

Cote

6W467

29

A.I.D.R.A. : Vœu pour la délocalisation des services de l'Etat (Assemblée Générale du 08/02/1992)

Date

1992

Cote

6W383

30

A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.

Date

1992

Cote

6W383

31

A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme

Date

1992

Cote

6W383

32

A.I.D.R.A. : Etude concernant la petite enfance

Date

1992

Cote

6W383

33

Compétence de l' A.I.D.R.A. en matière de logement social 

Date

1992

Cote

6W383

34

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479

35

Règlement de la crèche familiale des Blacous à Saint- Privat des Vieux : Statuts. Fonctionnement. Bilan comptable. Tarifs

Date

1992-1996

Cote

6W424

36

Etude de la société Ressources Consultants Finances sur les incidences financières et fiscales de la création d'une Communauté de Communes

Date

1992-1993

Cote

6W381

37

A.I.D.R.A. : Délégation de compétence en matière d'urbanisme et de permis de construire

Date

1992

Cote

6W383

38

A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique

Date

1992

Cote

6W383

39

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à l'autoroute du Piémont

Date

1992

Cote

6W383

40

A.I.D.R.A. : Compétence en matière d'enseignement de second degré

Date

1992-1993

Cote

6W383

41

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-renduet dossier préparatoire

Date

Entre le 27 janvier 1992 et le 22 octobre 1992

Cote

6W380

42

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

31/03/1992, 05/05/1992, 22/06/1992, 28/09/1992

Cote

6W382

43

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479

44

Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté de Communes du Grand Alès en Cévennes

Date

Novembre 1992

Cote

6W378

45

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

46

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

47

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

48

Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin : Travaux, aménagement jardin (S.A.R.L. André). Dossier de presse Inauguration (31/03/1995). Règlement intérieur. Effectifs

Date

1993-1996

Cote

6W423

49

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478

50

Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel, travaux, achat de matériel

Date

1993-1998

Cote

6W423

51

Commune de Boisset et Gaujac : Bilan des zones d'activité, zone artisanale Crès 1 et Crès 2

Date

1993 - 1997

Cote

5W339

52

Ecole de musique associative de Saint-Christol-lez-Alès : Association Musique pour Tous

Date

1993-1997

Cote

6W417

53

Registre des arrêtés Agglo 1993-1997

Date

1993-1997

Cote

8W112

54

Projet de création de bureaux dans l'ancienne école du Rieu pour la Communauté de Communes

Date

1993

Cote

3W816

55

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33

56

Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans

Date

1993 - 1995

Cote

5W505

57

Prestations de service Communauté d'Agglo et diverses communes : Conventions et fiches de synthèse

Date

1993-1998

Cote

6W34

58

Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon des déchets 1997

Date

1993-1998

Cote

6W479

59

Dossiers Conseil de Communauté 1993

Date

1993: 17/02, 19/02, 24/02, 09/03, 11/03, 30/06, 13/10

Cote

5W270

60

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

Cote

5W240

61

Réunions Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 21/04,26/05,23/06,29/09,03/11,08/12

Cote

5W257

62

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 29/09, 03/11,08/12

Cote

5W241

63

Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

Date

27/10/1993- 23/11/1995

Cote

6W470

64

Projet  « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417

65

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

66

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG

Date

1994-1995

Cote

6W481

67

Inventaire économique : Consultation et choix

Date

1994-1996

Cote

6W399

68

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme

Date

1994-2000

Cote

5W261

69

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831

70

Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel Logement Environnement Transports Travaux

Date

1994-1999

Cote

5W262

71

Halte-garderie les Lutins, les Prés-Saint-Jean : Statut, fonctionnement, règlement intérieur, inventaire, personnel, convention location des locaux aux H.L.M., projet de jardin d'enfants

Date

1994-1996

Cote

6W423

72

Mission analyse services d'assainissement des communes du Grand Alès. Choix entreprise : E.T.E. Etude de faisabilité : Définition d'un point 0 pour mise en place d'un ensemble coordonné de l'assainissement pour l'ensemble des communes du Grand Alès. Etude complémentaire. Transfert de compétences assainissement

Date

1994-1999

Cote

6W473

73

Compte rendu Commission Affaires Sociales

Date

1994-2000

Cote

5W262

74

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi

Date

1994-1999

Cote

6W800 - 6W801

75

Etat des sommes à payer pour le fonctionnement des bâtiments transférés à la Communauté de Communes

Date

1994 - 1995

Cote

5W504

76

Transfert crèches et haltes- garderies du C.C.A.S. et de la Ville d'Alès vers la Communauté de Communes : Arrêtés et règlements intérieurs

Date

1994

Cote

6W422

77

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963

78

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1994-2000

Cote

5W261

79

Présentation du potentiel économique de la région d'Alès (Paris, 28-29/11/1994). Organisation du S.I.T.R.A. (22-25/11/1994)

Date

1994

Cote

6W401

80

Ecole de musique de Saint-Christol-lez-Alès

Date

1994-1996

Cote

6W417