28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
Résultat n°2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013
Cote- Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
Résultat n°3

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
Résultat n°4

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
Résultat n°5

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
Résultat n°6

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil
Cote
8W148
 Date
jeudi 27 juillet 2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
Résultat n°7

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises
Cote
8W154
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
Résultat n°8

D.U.P. Rieu Sud
Cote
8W153
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • D.U.P. Rieu Sud
Résultat n°9

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005
Cote
8W154
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
Résultat n°10

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995
Cote
8W154
 Date
lundi 27 novembre 1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
Résultat n°11

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Cote
8W152
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Résultat n°12

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils
Cote
8W148
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
Résultat n°13

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :
Cote
8W149
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
Résultat n°14

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Cote
8W149
 Date
lundi 30 août 2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Résultat n°15

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans
Cote
8W151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
Résultat n°16

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac
Cote
8W148
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
Résultat n°17

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 04 mai 1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
Résultat n°18

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004
Cote
8W154
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
Résultat n°19

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 05 janvier 1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
Résultat n°20

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001
Cote
8W154
 Date
mardi 23 janvier 2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...