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Résultat n°1

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152

Résultat n°2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Date

2012-2013

Cote

-

Résultat n°3

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154

Résultat n°4

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

Date

mercredi 21 juillet 2010

Cote

8W149

Résultat n°5

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154

Résultat n°6

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

Date

jeudi 27 juillet 2006

Cote

8W148

Résultat n°7

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

Date

2001

Cote

8W154

Résultat n°8

D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153

Résultat n°9

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154

Résultat n°10

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Date

lundi 27 novembre 1995

Cote

8W154

Résultat n°11

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

2009-2011

Cote

8W152

Résultat n°12

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils

Date

2000

Cote

8W148

Résultat n°13

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

Date

2012-2013

Cote

8W149

Résultat n°14

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

Date

lundi 30 août 2010

Cote

8W149

Résultat n°15

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans

Date

2002

Cote

8W151

Résultat n°16

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

Date

2002-2010

Cote

8W148

Résultat n°17

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

Date

mardi 04 mai 1999

Cote

8W154

Résultat n°18

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

2000-2004

Cote

8W154

Résultat n°19

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

Date

mardi 05 janvier 1999

Cote

8W154

Résultat n°20

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Date

mardi 23 janvier 2001

Cote

8W154