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  1. Résultat n°1

    Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

    Date

    1993-1995

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
  2. Résultat n°2

    Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

    Date

    2012-2013

    • Contexte : Index W
    • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
  3. Résultat n°3

    Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

    Date

    vendredi 20 décembre 1996

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
  4. Résultat n°4

    Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

    Date

    mercredi 21 juillet 2010

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
  5. Résultat n°5

    Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
  6. Résultat n°6

    Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

    Date

    jeudi 27 juillet 2006

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

    Date

    2001

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
  8. Résultat n°8

    D.U.P. Rieu Sud

    Date

    2000-2005

    Cote

    8W153

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. Rieu Sud
  9. Résultat n°9

    Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
  10. Résultat n°10

    Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

    Date

    lundi 27 novembre 1995

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
  11. Résultat n°11

    D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

    Date

    2009-2011

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
  12. Résultat n°12

    Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils

    Date

    2000

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
  13. Résultat n°13

    Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :

    Date

    2012-2013

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
  14. Résultat n°14

    Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît

    Date

    lundi 30 août 2010

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
  15. Résultat n°15

    Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans

    Date

    2002

    Cote

    8W151

    • Contexte : Index W
    • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
  16. Résultat n°16

    Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac

    Date

    2002-2010

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
  17. Résultat n°17

    Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

    Date

    mardi 04 mai 1999

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
  18. Résultat n°18

    Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

    Date

    2000-2004

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
  19. Résultat n°19

    Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

    Date

    mardi 05 janvier 1999

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
  20. Résultat n°20

    Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

    Date

    mardi 23 janvier 2001

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...