1 583 résultats

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  1. Résultat n°1

    Liquidation de pension vve Schaeffer née Dupont

    Date

    16/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Liquidation de pension vve Schaeffer née Dupont
  2. Résultat n°2

    Réintégration des ouvriers révoqués

    Date

    Novembre - Décembre 1944

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Réintégration des ouvriers révoqués
  3. Résultat n°3

    Demande de Mme simone raffin. Paiement

    Date

    05/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de Mme simone raffin. Paiement
  4. Résultat n°4

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  5. Résultat n°5

    Retraites : Cotisations CNRACL

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W270

    • Contexte : Index W
    • Retraites : Cotisations CNRACL
  6. Résultat n°6

    Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000

    Date

    2000

    Cote

    5W643

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000
  7. Résultat n°7

    Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

    Date

    26-11-1996 23-12-1996

    Cote

    4W207

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins de paie 2001

    Date

    2001

    Cote

    5W664

    • Contexte : Index W
    • Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins...
  9. Résultat n°9

    Rapport du stage réalisé aux Services techniques par Yanick Marion (1°A, Gr. 8, IUT Génie Civil, Nîmes)

    Date

    15 juillet 1992

    Cote

    3W815

    • Contexte : Index W
    • Rapport du stage réalisé aux Services techniques par...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Demandes d'emploi

    Date

    1939

    Cote

    1W432

    • Contexte : Index W
    • Demandes d'emploi
  11. Résultat n°11

    Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

    Date

    1947

    Cote

    1W201

    • Contexte : Index W
    • Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel...
  12. Résultat n°12

    Groupe de travail sur l'absentéisme du personnel : Convocations, note de service

    Date

    1999

    Cote

    4W558

    • Contexte : Index W
    • Groupe de travail sur l'absentéisme du personnel :...
  13. Résultat n°13

    Courrier Syndicat C.G.T.

    Date

    1996-2001

    Cote

    4W625

    • Contexte : Index W
    • Courrier Syndicat C.G.T.
  14. Résultat n°14

    Réunion du Comité de pilotage « Communication interne »

    Date

    5 mai 2006

    Cote

    7W435

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité de pilotage « Communication interne »
  15. Résultat n°15

    P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes isolées) : Contrats de stage (dossiers individuels)

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W261

    • Contexte : Index W
    • P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes...
  16. Résultat n°16

    Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2002

    Date

    2002

    Cote

    5W650

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2002
  17. Résultat n°17

    Ville d'Alès : Arrêtés du personnel 1999 - N° 401-1071

    Date

    1999

    Cote

    5W631

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Arrêtés du personnel 1999 - N° 401-1071
  18. Résultat n°18

    Tableaux de bord du personnel : Bilan effectifs. Mouvements

    Date

    1996 (avril - décembre) 2000

    Cote

    5W667

    • Contexte : Index W
    • Tableaux de bord du personnel : Bilan effectifs. Mouvements
  19. Résultat n°19

    Affaire Gérard Balmossière. Radiation des cadres – allocation chômage – référé provision et annulation chômage

    Date

    2005-2009

    Cote

    7W821

    • Contexte : Index W
    • Affaire Gérard Balmossière. Radiation des cadres –...
  20. Résultat n°20

    Rencontre inter C.O.S.

    Date

    vendredi 26 janvier 2001

    Cote

    6W990

    • Contexte : Index W
    • Rencontre inter C.O.S.
  21. Résultat n°21

    Logement du concierge du Foiral.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Logement du concierge du Foiral.
  22. Résultat n°22

    Recrutements, candidatures, jury : Directeur des Centres Sociaux

    Date

    25-03-1996

    Cote

    4W618

    • Contexte : Index W
    • Recrutements, candidatures, jury : Directeur des Centres...
  23. Résultat n°23

    Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

    Date

    2013

    Cote

    8W61

    • Contexte : Index W
    • Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement...
  24. Résultat n°24

    Relèvement du taux des retraites des employés municipaux retraités

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement du taux des retraites des employés municipaux...
  25. Résultat n°25

    Contrats de travail C.E.C. : BONNEFOUS Fabrice et HERBAUT Christelle

    Date

    2001

    Cote

    6W282

    • Contexte : Index W
    • Contrats de travail C.E.C. : BONNEFOUS Fabrice et HERBAUT...
  26. Résultat n°26

    Allocation spéciale accordée aux employés relevés de leur fonctions. Application du décret du 2 novembre 1940

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Allocation spéciale accordée aux employés relevés de...
  27. Résultat n°27

    Bulletins de salaire du personnel à temps complet du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

    Date

    1972

    Cote

    1W693

    • Contexte : Index W
    • Bulletins de salaire du personnel à temps complet du...
  28. Résultat n°28

    Receveur. Habitations à Bon Marché. Intérim Melle Martin

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Receveur. Habitations à Bon Marché. Intérim Melle Martin
  29. Résultat n°29

    Remplacement Melle Larnaux

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Remplacement Melle Larnaux
  30. Résultat n°30

    Rapports d'activité : Bibliothèque, Musée P.A.B., Musée du Colombier

    Date

    1991

    Cote

    4W485

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité : Bibliothèque, Musée P.A.B., Musée...
  31. Résultat n°31

    Bordereaux liquidatifs titulaires

    Date

    Janvier - Juin 1985

    Cote

    2W354

    • Contexte : Index W
    • Bordereaux liquidatifs titulaires
  32. Résultat n°32

    Service des Régies : Rapport sur son fonctionnement et le personnel

    Date

    08/10/1996

    Cote

    5W79

    • Contexte : Index W
    • Service des Régies : Rapport sur son fonctionnement...
  33. Résultat n°33

    Dossiers agents saisonniers Ville (animateurs)

    Date

    Entre avril 2006 et décembre 2008

    Cote

    7W78 - 7W80

    • Contexte : Index W
    • Dossiers agents saisonniers Ville (animateurs)
  34. Résultat n°34

    Candidatures retenues au poste de développeur économique

    Date

    3 octobre 1991

    Cote

    1W675

    • Contexte : Index W
    • Candidatures retenues au poste de développeur économique
  35. Résultat n°35

    Mise à la retraite Pugnère Henri

    Date

    22/10/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Mise à la retraite Pugnère Henri
  36. Résultat n°36

    Bilan d'activité du service "Informatique" de la Mairie d'Alès (1ère phase de son activité)

    Date

    17 mai 1972

    Cote

    3W576

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activité du service "Informatique" de la Mairie...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

    Date

    1951 - 1979

    Cote

    1W693

    • Contexte : Index W
    • Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)
  38. Résultat n°38

    Candidatures retenues au poste d'attaché à la direction financière

    Date

    1992

    Cote

    1W675

    • Contexte : Index W
    • Candidatures retenues au poste d'attaché à la direction...
  39. Résultat n°39

    P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes isolées) : Conventions avec l' Etat et les organismes d'accueil, liste des stagiaires, contrats annuels

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W261

    • Contexte : Index W
    • P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes...
  40. Résultat n°40

    Statuts de l'Association Mutuelle Familiale des employés, travailleurs et agents de police municipale d'Alès

    Date

    1935

    Cote

    1W432 Bis

    • Contexte : Index W
    • Statuts de l'Association Mutuelle Familiale des employés,...
  41. Résultat n°41

    Affaire Jean Dolivet, directeur de l'abattoir : Annulation arrêté avancement

    Date

    1996 - 1999

    Cote

    7W360

    • Contexte : Index W
    • Affaire Jean Dolivet, directeur de l'abattoir : Annulation...
  42. Résultat n°42

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  43. Résultat n°43

    Communauté de Communes : Arrêtés du personnel 1998-1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    5W628

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes : Arrêtés du personnel 1998-1999
  44. Résultat n°44

    Affaire Georgette Redon épouse Angilella : Licenciement crèche Grand Alès

    Date

    1997 - 2003

    Cote

    7W358

    • Contexte : Index W
    • Affaire Georgette Redon épouse Angilella : Licenciement...
  45. Résultat n°45

    Abattoir : Affaire Larbi Ouadir : Dénonciation calomnieuse vol d'agneau

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    7W355

    • Contexte : Index W
    • Abattoir : Affaire Larbi Ouadir : Dénonciation calomnieuse...
  46. Résultat n°46

    Rapport d'activité service social du Personnel

    Date

    1993-2002

    Cote

    5W979

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'activité service social du Personnel
  47. Résultat n°47

    Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions 2003

    Date

    vendredi 05 décembre 2003

    Cote

    6W213

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions...
  48. Résultat n°48

    Indemnité spéciale aux employés des régies pour la gestion du parc à taxis

    Date

    30/12/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Indemnité spéciale aux employés des régies pour la...
  49. Résultat n°49

    Bilan de l'activité des services municipaux 2004

    Date

    2004

    Cote

    5W869

    • Contexte : Index W
    • Bilan de l'activité des services municipaux 2004
  50. Résultat n°50

    Analyse des accidents du travail. Tableau annuel nominatif (1987-1990) Rapport sur les accidents du travail (mars 1991)

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1W702

    • Contexte : Index W
    • Analyse des accidents du travail. Tableau annuel nominatif...
  51. Résultat n°51

    Affaire Samir Allel : Non renouvellement de contrat

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    7W355

    • Contexte : Index W
    • Affaire Samir Allel : Non renouvellement de contrat
  52. Résultat n°52

    Formation à la sécurité sur les chantiers : Convention de mission de coordination en matière de sécurité chantier OASIS II le Rieu. Stage intra-muros C.F.N.P.T.

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    5W505

    • Contexte : Index W
    • Formation à la sécurité sur les chantiers : Convention...
  53. Résultat n°53

    Livres de paie titulaires

    Date

    Juillet - Décembre 1985

    Cote

    2W359

    • Contexte : Index W
    • Livres de paie titulaires
  54. Résultat n°54

    Pension de retraite Capelle. Liquidation

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Pension de retraite Capelle. Liquidation
  55. Résultat n°55

    Liquidation reversion de pension

    Date

    18/06/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Liquidation reversion de pension
  56. Résultat n°56

    Recrutements-Candidatures-Jury : Conservateur des Musées

    Date

    16-12-1998 08-01, 29-01-1999

    Cote

    4W621

    • Contexte : Index W
    • Recrutements-Candidatures-Jury : Conservateur des Musées
  57. Résultat n°57

    COGES : Compte rendus de réunions

    Date

    1980-1981

    Cote

    3W802

    • Contexte : Index W
    • COGES : Compte rendus de réunions

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  58. Résultat n°58

    Projet de réorganisation des services techniques

    Date

    1982

    Cote

    3W767

    • Contexte : Index W
    • Projet de réorganisation des services techniques

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  59. Résultat n°59

    Tracts syndicaux : U.N.S.A,. C.G.T., C.F.D.T., C.F.T.C.

    Date

    1999-2001

    Cote

    4W625

    • Contexte : Index W
    • Tracts syndicaux : U.N.S.A,. C.G.T., C.F.D.T., C.F.T.C.
  60. Résultat n°60

    COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

    Date

    1983-1985

    Cote

    3W803

    • Contexte : Index W
    • COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  61. Résultat n°61

    Commissariat Central de Police.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Commissariat Central de Police.
  62. Résultat n°62

    Demande de reversion de pension M. Vve Barthélémy. Avis favorable

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Demande de reversion de pension M. Vve Barthélémy....
  63. Résultat n°63

    Rapports d'activité

    Date

    1991

    Cote

    4W913

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité
  64. Résultat n°64

    Recrutements, candidatures, jury : Ingénieur Subdivisionnaire ou chef (mutation)

    Date

    12-07, 02-09-1996

    Cote

    4W618

    • Contexte : Index W
    • Recrutements, candidatures, jury : Ingénieur Subdivisionnaire...
  65. Résultat n°65

    Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions, tracts syndicaux, courrier, rapport sur les comptes (2005)

    Date

    1997 - 2005

    Cote

    7W137

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.) : statuts, conventions,...
  66. Résultat n°66

    Compte-rendu de la réunion Direction Ressources Humaines

    Date

    06-01-1997 23 et 26-09-1997

    Cote

    4W892

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la réunion Direction Ressources Humaines
  67. Résultat n°67

    Bilan de l'activité municipale et bilan social

    Date

    2000

    Cote

    1W570

    • Contexte : Index W
    • Bilan de l'activité municipale et bilan social
  68. Résultat n°68

    Nomination de Mme. Jean femme de charge

    Date

    05/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Nomination de Mme. Jean femme de charge
  69. Résultat n°69

    Services Techniques Bâtiments communaux. Tableaux de bord de pilotage des activités + Tableaux de bord trimestriels secrétariat Bâtiments communaux (2001)

    Date

    Janvier - décembre 2001

    Cote

    7W248

    • Contexte : Index W
    • Services Techniques Bâtiments communaux. Tableaux de...
  70. Résultat n°70

    Bordereaux liquidatifs titulaires

    Date

    Juillet - Décembre 1985

    Cote

    2W355

    • Contexte : Index W
    • Bordereaux liquidatifs titulaires
  71. Résultat n°71

    Assemblées Générales, Statuts, Revue de la Mutuelle des Employés Municipaux de la Mairie d'Alès

    Date

    1992 - 1999

    Cote

    1W322 Bis

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales, Statuts, Revue de la Mutuelle...
  72. Résultat n°72

    Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de salaire 1997

    Date

    1997

    Cote

    5W652

    • Contexte : Index W
    • Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de...
  73. Résultat n°73

    Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)

    Date

    2012

    Cote

    8W789

    • Contexte : Index W
    • Formation sur la prévention des inondations : cadre...
  74. Résultat n°74

    C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

    Date

    18/02/2000-15/03/2002

    Cote

    6W987

    • Contexte : Index W
    • C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait...
  75. Résultat n°75

    Evaluation des objectifs des services : Assurances Contentieux - Population - Funéraire - Enfance Jeunesse - Service du personnel et formation - Bâtiments Communaux - Paysage et Nature - Restauration scolaire - Communication Duplication - Energie

    Date

    1999

    Cote

    5W721

    • Contexte : Index W
    • Evaluation des objectifs des services : Assurances...
  76. Résultat n°76

    Réunions du C.T.P.

    Date

    Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

    Cote

    4W568

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.T.P.
  77. Résultat n°77

    Concours d'agent administratif : Copies des candidats

    Date

    7 octobre 1992

    Cote

    1W755

    • Contexte : Index W
    • Concours d'agent administratif : Copies des candidats
  78. Résultat n°78

    Guide pratique de l'agent

    Date

    septembre 2011

    Cote

    1W288

    • Contexte : Index W
    • Guide pratique de l'agent
  79. Résultat n°79

    Commission de Réforme : liste des membres, décisions

    Date

    1955 - 1989

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Commission de Réforme : liste des membres, décisions
  80. Résultat n°80

    Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2001

    Date

    2001

    Cote

    5W645

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2001