Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

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Archives Municipales d'Alès

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

Cote/Cotes extrêmes

8W61

Date

2013

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 36 - 2016, Pôle Citoyenneté - Secrétariat de Laure RICARD, 07/10/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

PERSONNEL, Direction par objectifs

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