ELECTIONS - Recherche

1
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
2
Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections présidentielles : résultats : délégués et...
3
Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865
- Contexte : Index W
- Elections législatives : résultats
4
Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Conseil de discipline des employés communaux : liste...
5
Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1 et 2

Date

27 octobre 1962

Cote

2W430
- Contexte : Index W
- Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1...
6
Référendum : Procès Verbaux

Date

21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

Cote

2W444
- Contexte : Index W
- Référendum : Procès Verbaux
7
Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
8
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
9
Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
10
Liste générale des électeurs 2006

Date

mercredi 1er mars 2006

Cote

6W362 - 6W368
- Contexte : Index W
- Liste générale des électeurs 2006
11
Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
12
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
13
Législatives : Listes électorales Canton Sud Est

Date

4 et 11 Mars 1973

Cote

1W24
- Contexte : Index W
- Législatives : Listes électorales Canton Sud Est
14
Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
15
Listings résultat des élections municipales (1er tour)

Date

12 mars 1989

Cote

3W167
- Contexte : Index W
- Listings résultat des élections municipales (1er tour)
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
17
Elections cantonales : tracts

Date

21 Mars 2004, 28 Mars 2004

Cote

1W321
- Contexte : Index W
- Elections cantonales : tracts
18
Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W383
- Contexte : Index W
- Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales

Date

24 avril 1988

Cote

2W820
- Contexte : Index W
- Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales
20
Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W394
- Contexte : Index W
- Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
21
Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Sud Est

Date

1991

Cote

3W561
- Contexte : Index W
- Révision des listes électorales : séances de la Commission...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
22
Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413
- Contexte : Index W
- Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
23
Elections présidentielles : canton sud est : listes d'émargement

Date

21 avril 1981

Cote

2W775
- Contexte : Index W
- Elections présidentielles : canton sud est : listes...
24
Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : le texte, la propagande, les résultats

Date

1992

Cote

3W150
- Contexte : Index W
- Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
25
Rectification des listes électorales : tableau N° 2 : canton nord est

Date

28 février 1987

Cote

2W818
- Contexte : Index W
- Rectification des listes électorales : tableau N° 2...
26
Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections consulaires. Tribunal de Commerce
27
Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés privés d'emploi : Industrie, commerce, activités diverses, encadrement, Police Administrative Municipale : Employeurs : Industrie : Tamaris

Date

8 décembre 1982

Cote

2W313
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives...
28
Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
29
Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175
- Contexte : Index W
- Rectifications à la liste électorale
30
Elections cantonales : Tracts, profession de foi et résultats (coupures de presse)

Date

11 et 18 Mars 2001

Cote

1W126
- Contexte : Index W
- Elections cantonales : Tracts, profession de foi et...
31
Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton ouest

Date

10 janvier 1988

Cote

2W838
- Contexte : Index W
- Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton...
32
Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
33
Elections législatives : canton sud est : listes d'émargement

Date

5 juin 1988

Cote

2W828
- Contexte : Index W
- Elections législatives : canton sud est : listes d'émargement
34
Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184
- Contexte : Index W
- Rectifications à la liste électorale
35
Elections cantonales : Alès Nord Est : Procès verbal

Date

18 mars 1979

Cote

2W363
- Contexte : Index W
- Elections cantonales : Alès Nord Est : Procès verbal
36
Législatives : Listes électorales Canton Est

Date

1956

Cote

1W158
- Contexte : Index W
- Législatives : Listes électorales Canton Est
37
Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
38
Elections cantonales : Alès Nord Est : Instructions, assesseurs et délégués, listes, procès verbal

Date

23 et 30 septembre 1973

Cote

2W362
- Contexte : Index W
- Elections cantonales : Alès Nord Est : Instructions,...
39
Elections municipales : Instructions, propagande électorale, déclarations de candidature, programmes

Date

26 avril et 18 octobre 1953

Cote

2W116
- Contexte : Index W
- Elections municipales : Instructions, propagande électorale,...
40
Elections : Listes électorales Alès Ouest : La Royale, Prés Saint-Jean 1 et 2

Date

27 octobre 1962

Cote

2W425
- Contexte : Index W
- Elections : Listes électorales Alès Ouest : La Royale,...
41
Elections législatives : Procès verbal

Date

12 et 19 mars 1978

Cote

2W370
- Contexte : Index W
- Elections législatives : Procès verbal
42
Liste générale

Date

1982

Cote

1W107
- Contexte : Index W
- Liste générale
43
Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131
- Contexte : Index W
- Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
44
Liste générale

Date

1982

Cote

1W104
- Contexte : Index W
- Liste générale
45
Elections municipales : Organisation du scrutin. Propagande

Date

10 septembre 1967

Cote

2W117
- Contexte : Index W
- Elections municipales : Organisation du scrutin. Propagande
46
Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
47
Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182
- Contexte : Index W
- Rectifications à la liste électorale
48
Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
49
Listings résultat des élections européennes

Date

18 juin 1989

Cote

3W167
- Contexte : Index W
- Listings résultat des élections européennes
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
50
Révisions des listes électorales : tableau N°1

Date

28 février 1984

Cote

2W797
- Contexte : Index W
- Révisions des listes électorales : tableau N°1
51
Elections cantonales : Propagande électorale

Date

17 et 24 avril 1955

Cote

2W115
- Contexte : Index W
- Elections cantonales : Propagande électorale
52
Municipales : Listes électorales Canton Nord Est

Date

13 Mars1977

Cote

1W15
- Contexte : Index W
- Municipales : Listes électorales Canton Nord Est
53
Elections sénatoriales : arrêtés

Date

20 décembre 1992

Cote

2W666
- Contexte : Index W
- Elections sénatoriales : arrêtés
54
Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
55
Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

22 mars 1992

Cote

3W391
- Contexte : Index W
- Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
56
Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton sud est

Date

10 janvier 1988

Cote

2W840
- Contexte : Index W
- Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton...
57
Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180
- Contexte : Index W
- Rectifications à la liste électorale
58
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
59
Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73
- Contexte : Index W
- Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin
60
Elections législatives : Affiche, instructions, présidents de bureau de vote, assesseurs et délégués

Date

12 et 19 mars 1978

Cote

2W370
- Contexte : Index W
- Elections législatives : Affiche, instructions, présidents...
61
Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
62
Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse

Date

Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998

Cote

3W925
- Contexte : Index W
- Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
63
Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

Date

1965 - 1968

Cote

1W79
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
64
Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

Date

20 mai et 3 juin 1964

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
65
Elections européennes : Inscriptions sur les listes après jugement du tribunal d'Alès

Date

17 juin 1984

Cote

2W365
- Contexte : Index W
- Elections européennes : Inscriptions sur les listes...
66
Rectifications à la liste électorale

Date

1959,1960 - 1965

Cote

1W160
- Contexte : Index W
- Rectifications à la liste électorale
67
Elections générales : listes en présence

Date

1945 - 1956

Cote

2W180
- Contexte : Index W
- Elections générales : listes en présence
68
Elections sénatoriales : liste des délégués

Date

24 septembre 1989

Cote

2W666
- Contexte : Index W
- Elections sénatoriales : liste des délégués
69
Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

Date

7 décembre 1952

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
70
Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W790
- Contexte : Index W
- Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
71
Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347
- Contexte : Index W
- Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
72
Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
73
Elections législatives : Instructions, propagande électorale

Date

9 janvier 1956

Cote

2W114
- Contexte : Index W
- Elections législatives : Instructions, propagande électorale
74
Révisions des listes électorales : tableau N°2

Date

28 février 1984

Cote

2W798
- Contexte : Index W
- Révisions des listes électorales : tableau N°2
75
Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Nord Est, Sud Est, Ouest

Date

1991

Cote

3W562
- Contexte : Index W
- Révision des listes électorales : séances de la Commission...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
76
Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

Date

16 novembre 1952

Cote

2W117
- Contexte : Index W
- Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
77
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

Date

8 juin 1950

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
78
Référendum : Instructions, organisation du scrutin

Date

8 janvier 1961

Cote

2W114
- Contexte : Index W
- Référendum : Instructions, organisation du scrutin
79
Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400
- Contexte : Index W
- Elections européennes : Listes d'émargement Canton...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
80
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1939,

Cote

2W415
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...

Résultats de la recherche

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections législatives : résultats

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1 et 2

Date

Cote

Contexte : Index W

Référendum : Procès Verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Liste générale des électeurs 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

Cote

Contexte : Index W

Législatives : Listes électorales Canton Sud Est

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Listings résultat des élections municipales (1er tour)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections cantonales : tracts

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales

Date

Cote

Contexte : Index W

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est