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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  5. Résultat n°5

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  6. Résultat n°6

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  7. Résultat n°7

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  8. Résultat n°8

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  9. Résultat n°9

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  10. Résultat n°10

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  11. Résultat n°11

    Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W26 - 6W29

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
  12. Résultat n°12

    Dossiers Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

    Cote

    5W256

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2001
  13. Résultat n°13

    Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

    Date

    2005-2006

    Cote

    6W407 - 6W409

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
  14. Résultat n°14

    Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
  15. Résultat n°15

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

    Date

    1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
  16. Résultat n°16

    C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

    Date

    2002

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
  17. Résultat n°17

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  18. Résultat n°18

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  19. Résultat n°19

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  20. Résultat n°20

    Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
  21. Résultat n°21

    Comité des Maires 1999

    Date

    vendredi 10 septembre 1999

    Cote

    6W466

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires 1999
  22. Résultat n°22

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  23. Résultat n°23

    Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

    Date

    2000

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
  24. Résultat n°24

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

    Date

    2003

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  25. Résultat n°25

    Dossiers Bureau de Communauté 2000

    Date

    2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

    Cote

    5W254

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2000
  26. Résultat n°26

    Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

    Date

    1998

    Cote

    6W472

    • Contexte : Index W
    • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
  27. Résultat n°27

    Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

    Date

    Année 2001-2002

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
  28. Résultat n°28

    Dossiers Bureau de Communauté 1993

    Date

    1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

    Cote

    5W240

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1993
  29. Résultat n°29

    Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    5W598

    • Contexte : Index W
    • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
  30. Résultat n°30

    Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

    Date

    2002

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
  31. Résultat n°31

    Recensement patrimoine immobilier Agglo

    Date

    jeudi 30 mai 2002

    Cote

    6W464

    • Contexte : Index W
    • Recensement patrimoine immobilier Agglo
  32. Résultat n°32

    Dossiers Conseil de Communauté 1994

    Date

    1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

    Cote

    5W271

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1994
  33. Résultat n°33

    C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat

    Date

    2000

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
  34. Résultat n°34

    Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

    Date

    2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
  35. Résultat n°35

    Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

    Date

    06 Février au 26 Juin 2003

    Cote

    5W812

    • Contexte : Index W
    • Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
  36. Résultat n°36

    Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

    Date

    10-12 Juin 2003

    Cote

    5W821

    • Contexte : Index W
    • Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
  37. Résultat n°37

    Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    6W40

    • Contexte : Index W
    • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
  38. Résultat n°38

    Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W397

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
  39. Résultat n°39

    C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W419

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
  40. Résultat n°40

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  41. Résultat n°41

    Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

    Date

    2003

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
  42. Résultat n°42

    Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

    Date

    jeudi 19 novembre 1998

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
  43. Résultat n°43

    Ratios des crèches, locaux

    Date

    1994-1998

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Ratios des crèches, locaux
  44. Résultat n°44

    Dossiers Conseil de Communauté 2000

    Date

    2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06

    Cote

    5W277

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 2000
  45. Résultat n°45

    Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE : Paiements

    Date

    2002-2004

    Cote

    6W405

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction...
  46. Résultat n°46

    Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Saint-Hilaire- de-Brethmas, Saint-Jean du Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues : Dossier de consultation

    Date

    2001

    Cote

    6W96

    • Contexte : Index W
    • Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement...
  47. Résultat n°47

    Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction crèche halte- garderie les Petits princes, le Colombier : Pièces générales lots 3 et 9

    Date

    2000

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Construction...
  48. Résultat n°48

    Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction d'une salle polyvalente et aménagement camping avec piscine site du Rouret, commune de Saint-Christol lez Alès

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W398 bis

    • Contexte : Index W
    • Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction...
  49. Résultat n°49

    Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

    Date

    1996-2003

    Cote

    6W391

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
  50. Résultat n°50

    C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles et d'articles de décoration

    Date

    2001

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles...
  51. Résultat n°51

    Dossiers Bureau de Communauté 1996

    Date

    1996 : 11/10,14/11,19/12

    Cote

    5W246

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1996
  52. Résultat n°52

    Rapport d'activité 2002 Galaxie, transport urbain du Grand Alès

    Date

    2002

    Cote

    5W821

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'activité 2002 Galaxie, transport urbain du...
  53. Résultat n°53

    Le Grand Alès en Cévennes : Dossier de presse : Statuts, délégations, le point sur la Communauté de Communes (04/09/1995)

    Date

    1995

    Cote

    5W504

    • Contexte : Index W
    • Le Grand Alès en Cévennes : Dossier de presse : Statuts,...
  54. Résultat n°54

    Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. 2ème tranche. Programme de travaux 2004

    Date

    2004

    Cote

    6W89

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique...
  55. Résultat n°55

    SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

    Date

    1996-1997

    Cote

    6W484

    • Contexte : Index W
    • SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
  56. Résultat n°56

    Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale

    Date

    1992-1993

    Cote

    6W409

    • Contexte : Index W
    • Coopération intercommunale : Schéma départemental,...
  57. Résultat n°57

    Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme. Synthèse phase 1 : document de travail par D.G.C.A. Tourisme consultants en loisirs et tourisme

    Date

    Janvier 2002

    Cote

    6W418

    • Contexte : Index W
    • Etude de conception et de créativité d'une filière...
  58. Résultat n°58

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier. Pièces générales

    Date

    1999

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier....
  59. Résultat n°59

    Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe professionnelle communautaire

    Date

    1997

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Cahier des charges : Etude harmonisation de la taxe...
  60. Résultat n°60

    Coordination Cadres Comités Maires 2002

    Date

    2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10

    Cote

    5W282

    • Contexte : Index W
    • Coordination Cadres Comités Maires 2002
  61. Résultat n°61

    Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W262

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
  62. Résultat n°62

    Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

    Date

    mardi 30 octobre 1990

    Cote

    6W378

    • Contexte : Index W
    • Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès
  63. Résultat n°63

    Recensement patrimoine immobilier Agglo

    Date

    mercredi 29 août 2001

    Cote

    6W464

    • Contexte : Index W
    • Recensement patrimoine immobilier Agglo
  64. Résultat n°64

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables). Ordres d'interruption et reprise de chantier

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  65. Résultat n°65

    Dossiers Bureau de Communauté 1995

    Date

    1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12

    Cote

    5W244

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1995
  66. Résultat n°66

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000

    Date

    2000: 10/02, 16/03, 10/05, 21/06, 10/08, 16/08, 31/08, 05/10, 07/11, 21/12

    Cote

    5W259

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2000
  67. Résultat n°67

    Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

    Date

    2003 : 29/01- 01/07

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
  68. Résultat n°68

    Comités de pilotage étude axes de développement économique

    Date

    1996

    Cote

    6W402

    • Contexte : Index W
    • Comités de pilotage étude axes de développement économique
  69. Résultat n°69

    Convention étude hydraulique menée sur les communes de Bagard et Saint-Jean du Pin : B.C.E.O.M.

    Date

    2000

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Convention étude hydraulique menée sur les communes...
  70. Résultat n°70

    Réunions Bureau de Communauté 1995

    Date

    1995 : 25/01,01/03,22/03,26/04,14/09,12/10,02/11,21/12,

    Cote

    5W257

    • Contexte : Index W
    • Réunions Bureau de Communauté 1995
  71. Résultat n°71

    Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
  72. Résultat n°72

    Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions, réunions de travail

    Date

    1995-2001

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Secteur Petite Enfance : Harmonisation, tarifs, subventions,...
  73. Résultat n°73

    A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 5 : Menuiserie bois, mobilier : BLACHERE

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W431

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
  74. Résultat n°74

    Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

    Date

    1995-2000

    Cote

    5W262

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
  75. Résultat n°75

    Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance Communauté de Communes : Quaternaire

    Date

    1996

    Cote

    6W421

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres Réorganisation secteur Petite Enfance...
  76. Résultat n°76

    A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

    Date

    1992

    Cote

    6W383

    • Contexte : Index W
    • A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche
  77. Résultat n°77

    12èmes Foulées du Grand Alès

    Date

    dimanche 07 novembre 1999

    Cote

    6W418

    • Contexte : Index W
    • 12èmes Foulées du Grand Alès
  78. Résultat n°78

    Appel d'offres : Construction station épuration.Dossier de travail. Dépouillement offres : rapports préliminaire et définitif (IRH Environnement)

    Date

    1999-2000

    Cote

    6W91

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres : Construction station épuration.Dossier...
  79. Résultat n°79

    Plaquette : Le Président et les Maires de la Communauté de Communes transformée en Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes vous informent

    Date

    Janvier 2000

    Cote

    5W608

    • Contexte : Index W
    • Plaquette : Le Président et les Maires de la Communauté...
  80. Résultat n°80

    Dossiers Conseil de Communauté 1999

    Date

    1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12

    Cote

    5W276

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1999