Commissions - Recherche

1
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
2
Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202
- Contexte : Index W
- Procès verbaux Commission sports et jeunesse
3
Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale d'études à caractère économique...
4
Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6
Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612
- Contexte : Index W
- Commission des Travaux publics n° 95 - 02
7
Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
8
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
9
Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294
- Contexte : Index W
- Commission relative à l'inscription des noms sur le...
10
Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

1984-1990

Cote

4W43
- Contexte : Index W
- Répertoire commission de sécurité Nîmes
11
Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377
- Contexte : Index W
- Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
12
Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297
- Contexte : Index W
- Commissions, délégations
13
Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820
- Contexte : Index W
- Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
14
Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81
- Contexte : Index W
- Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
15
Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
16
Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967
- Contexte : Index W
- Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
17
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
18
Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

mercredi 10 janvier 1996

Cote

5W612
- Contexte : Index W
- Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
19
Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770
- Contexte : Index W
- Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942
- Contexte : Index W
- Commission municipale de l'enfance
21
Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
22
Commission Tourisme N° 95-01

Date

10-10-1995

Cote

4W654
- Contexte : Index W
- Commission Tourisme N° 95-01
23
Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873
- Contexte : Index W
- Préparation Commission Finances
24
Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

Date

mardi 09 juin 1998

Cote

6W823
- Contexte : Index W
- Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire...
25
Compte Rendu de la Commission des festivités

Date

1990, 1992, 1994

Cote

1W673
- Contexte : Index W
- Compte Rendu de la Commission des festivités
26
Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

Date

mercredi 27 février 2002

Cote

6W35
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
27
Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains

Date

1998-2001

Cote

6W397
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
28
Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public

Date

jeudi 19 novembre 1998

Cote

6W398
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
29
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
30
Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

Date

1987 - 1988

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
31
Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

Date

1987 - 1997

Cote

2W932
- Contexte : Index W
- Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
32
Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
33
Convocations à la Commission de l'Enseignement

Date

17/01/1996, 12/06/1996

Cote

5W335
- Contexte : Index W
- Convocations à la Commission de l'Enseignement
34
Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
35
Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

Date

1991

Cote

3W235
- Contexte : Index W
- Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
36
Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1996

Cote

3W831
- Contexte : Index W
- Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
37
Compte-rendu Commission Enseignement 1999

Date

jeudi 16 septembre 1999

Cote

5W794
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 1999
38
Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
39
Compte-rendu Commission Enseignement 1988

Date

1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

Cote

5W794
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 1988
40
Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

Cote

6W824
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Dossier préparatoire
41
Commission développement économique et tourisme

Date

1991-1992

Cote

3W235
- Contexte : Index W
- Commission développement économique et tourisme
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
42
Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse

Date

vendredi 24 novembre 1995

Cote

5W374
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse
43
Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu

Date

1995-2000

Cote

6W824
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale Environnement : Convocation...
44
Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

Date

2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

Cote

5W837
- Contexte : Index W
- Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme,...
45
Compte-rendu de la Commission Travaux Publics

Date

mardi 12 septembre 1995

Cote

5W374
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la Commission Travaux Publics
46
Compte-rendu de la Commission Solidarité

Date

mercredi 22 novembre 1995

Cote

5W335
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la Commission Solidarité
47
Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
48
C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)

Date

1984-1987

Cote

Dépôt 52-18 (2)
- Contexte : Index W
- C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques...
49
Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
50
Compte-rendu commissions des affaires sociales

Date

12-09-1995 au 20-04-1999

Cote

4W651
- Contexte : Index W
- Compte-rendu commissions des affaires sociales
51
Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique
52
Compte-rendu de la Commission Action Economique n° 1 et réunion à l'IEMS

Date

26/10/1995, 20/12/1995

Cote

5W374
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la Commission Action Economique n°...
53
Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse

Date

07/05/1998 - 06/04/2001

Cote

5W678
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
54
Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions

Date

1965 - 1971

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Création de la commission extra municipale d'études...
55
Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Date

1995-2000

Cote

5W262
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
56
Commission travaux publics : Procès verbaux

Date

1983 - 1987

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission travaux publics : Procès verbaux
57
Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

2001 (03/05,20/11)

Cote

5W794
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 2001
58
Compte-rendu commission extra-municipale Environnement

Date

11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996

Cote

4W51
- Contexte : Index W
- Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
59
Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

Date

21 mars 1969

Cote

2W507
- Contexte : Index W
- Propositions de la commission municipale des sports...
60
Commission extra-municipale du théâtre

Date

1980 - 1987

Cote

2W210
- Contexte : Index W
- Commission extra-municipale du théâtre
61
Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace

Date

1996-2000

Cote

5W592
- Contexte : Index W
- Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
62
Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

Cote

6W822
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
63
Compte-rendu Commission Enseignement 1987

Date

1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)

Cote

5W794
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 1987
64
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
65
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
66
Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts

Date

1988-1989

Cote

3W755
- Contexte : Index W
- Commission taurine extra-municipale : constitution,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
67
Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

Date

1971 - 1987

Cote

1W929
- Contexte : Index W
- Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
68
Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint à l 'Economie et l' Urbanisme avec rapports concernant les questions d'urbanisme

Date

lundi 30 juin 1997

Cote

5W336
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint...
69
Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1989

Cote

2W249
- Contexte : Index W
- Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
70
Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal

Date

1983 - 1987

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques...
71
Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394
- Contexte : Index W
- Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
72
Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire

Date

jeudi 14 novembre 2002

Cote

6W283
- Contexte : Index W
- Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
73
Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
74
Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1981 - 1982

Cote

2W251
- Contexte : Index W
- Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement...
75
Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux

Date

1986 - 1987

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission de surveillance des transports urbains :...
76
Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès

Date

1995

Cote

4W42
- Contexte : Index W
- Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale...
77
Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

4 mai 1976 - 6 décembre 1977

Cote

2W249
- Contexte : Index W
- Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
78
Commission logement habitat

Date

1989

Cote

2W942
- Contexte : Index W
- Commission logement habitat
79
Commissions de l'urbanisme

Date

1988 - 1991

Cote

2W942
- Contexte : Index W
- Commissions de l'urbanisme
80
Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1997

Cote

3W832
- Contexte : Index W
- Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

Cote

Contexte : Index W

Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

Cote

Contexte : Index W

Commissions, délégations

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

Cote

Contexte : Index W

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

Cote

Contexte : Index W

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Commission municipale de l'enfance

Date