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  1. Résultat n°1

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1986

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  2. Résultat n°2

    Procès verbaux Commission sports et jeunesse

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    2W202

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
  3. Résultat n°3

    Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  6. Résultat n°6

    Commission des Travaux publics n° 95 - 02

    Date

    jeudi 07 décembre 1995

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  8. Résultat n°8

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  9. Résultat n°9

    Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

    Date

    1947

    Cote

    1W294

    • Contexte : Index W
    • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
  10. Résultat n°10

    Répertoire commission de sécurité Nîmes

    Date

    1984-1990

    Cote

    4W43

    • Contexte : Index W
    • Répertoire commission de sécurité Nîmes
  11. Résultat n°11

    Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    2W377

    • Contexte : Index W
    • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
  12. Résultat n°12

    Commissions, délégations

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Commissions, délégations
  13. Résultat n°13

    Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

    Date

    01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
  14. Résultat n°14

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  15. Résultat n°15

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  16. Résultat n°16

    Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    2W967

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
  17. Résultat n°17

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1984

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  18. Résultat n°18

    Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

    Date

    mercredi 10 janvier 1996

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
  19. Résultat n°19

    Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

    Date

    1993

    Cote

    3W770

    • Contexte : Index W
    • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Commission municipale de l'enfance

    Date

    1989 - 1991, 1994

    Cote

    2W942

    • Contexte : Index W
    • Commission municipale de l'enfance
  21. Résultat n°21

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  22. Résultat n°22

    Commission Tourisme N° 95-01

    Date

    10-10-1995

    Cote

    4W654

    • Contexte : Index W
    • Commission Tourisme N° 95-01
  23. Résultat n°23

    Préparation Commission Finances

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1W873

    • Contexte : Index W
    • Préparation Commission Finances
  24. Résultat n°24

    Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

    Date

    mardi 09 juin 1998

    Cote

    6W823

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire...
  25. Résultat n°25

    Compte Rendu de la Commission des festivités

    Date

    1990, 1992, 1994

    Cote

    1W673

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu de la Commission des festivités
  26. Résultat n°26

    Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

    Date

    mercredi 27 février 2002

    Cote

    6W35

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
  27. Résultat n°27

    Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W397

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
  28. Résultat n°28

    Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

    Date

    jeudi 19 novembre 1998

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  30. Résultat n°30

    Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
  31. Résultat n°31

    Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

    Date

    1987 - 1997

    Cote

    2W932

    • Contexte : Index W
    • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
  32. Résultat n°32

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  33. Résultat n°33

    Convocations à la Commission de l'Enseignement

    Date

    17/01/1996, 12/06/1996

    Cote

    5W335

    • Contexte : Index W
    • Convocations à la Commission de l'Enseignement
  34. Résultat n°34

    Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

    Date

    1996-2003

    Cote

    6W391

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
  35. Résultat n°35

    Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

    Date

    1991

    Cote

    3W235

    • Contexte : Index W
    • Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  36. Résultat n°36

    Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

    Date

    1996

    Cote

    3W831

    • Contexte : Index W
    • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Compte-rendu Commission Enseignement 1999

    Date

    jeudi 16 septembre 1999

    Cote

    5W794

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement 1999
  38. Résultat n°38

    Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

    Date

    26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

    Cote

    6W821

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
  39. Résultat n°39

    Compte-rendu Commission Enseignement 1988

    Date

    1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

    Cote

    5W794

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement 1988
  40. Résultat n°40

    Commission des Finances : Dossier préparatoire

    Date

    24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

    Cote

    6W824

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Dossier préparatoire
  41. Résultat n°41

    Commission développement économique et tourisme

    Date

    1991-1992

    Cote

    3W235

    • Contexte : Index W
    • Commission développement économique et tourisme

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  42. Résultat n°42

    Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse

    Date

    vendredi 24 novembre 1995

    Cote

    5W374

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la Commission Enfance Jeunesse
  43. Résultat n°43

    Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu

    Date

    1995-2000

    Cote

    6W824

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale Environnement : Convocation...
  44. Résultat n°44

    Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

    Date

    2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

    Cote

    5W837

    • Contexte : Index W
    • Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme,...
  45. Résultat n°45

    Compte-rendu de la Commission Travaux Publics

    Date

    mardi 12 septembre 1995

    Cote

    5W374

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la Commission Travaux Publics
  46. Résultat n°46

    Compte-rendu de la Commission Solidarité

    Date

    mercredi 22 novembre 1995

    Cote

    5W335

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la Commission Solidarité
  47. Résultat n°47

    Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W262

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer...
  48. Résultat n°48

    C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques : 11/10/1984, 05/11/1985, 11/02/1986, 17/04/1986, 23/01/1987, 01/04/1987, 24/06/1987. Dossiers *Réaménagement de la Maréchale et du Bosquet (Démarche programmatique et projet de programme : Juin 1987, les Jardins de la Révolution). *Aménagement artistique du carrefour Berthole (1ère phase de concours : 24/01/1987, travail de synthèse et concours)

    Date

    1984-1987

    Cote

    Dépôt 52-18 (2)

    • Contexte : Index W
    • C.R. commission extra municipale Musée - Arts plastiques...
  49. Résultat n°49

    Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

    Date

    06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

    Cote

    6W965

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
  50. Résultat n°50

    Compte-rendu commissions des affaires sociales

    Date

    12-09-1995 au 20-04-1999

    Cote

    4W651

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu commissions des affaires sociales
  51. Résultat n°51

    Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

    Date

    2003 : 29/01- 01/07

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 
  52. Résultat n°52

    Compte-rendu de la Commission Action Economique n° 1 et réunion à l'IEMS

    Date

    26/10/1995, 20/12/1995

    Cote

    5W374

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu de la Commission Action Economique n°...
  53. Résultat n°53

    Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse

    Date

    07/05/1998 - 06/04/2001

    Cote

    5W678

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse
  54. Résultat n°54

    Création de la commission extra municipale d'études à caractère économique. Renseignements sur l'emploi et la vie économique à Alès. Procès verbaux de réunions

    Date

    1965 - 1971

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Création de la commission extra municipale d'études...
  55. Résultat n°55

    Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

    Date

    1995-2000

    Cote

    5W262

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Transport et extensions...
  56. Résultat n°56

    Commission travaux publics : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1987

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission travaux publics : Procès verbaux
  57. Résultat n°57

    Compte-rendu Commission Enseignement 2001

    Date

    2001 (03/05,20/11)

    Cote

    5W794

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
  58. Résultat n°58

    Compte-rendu commission extra-municipale Environnement

    Date

    11-9-1996 16-10-1996 20-11-1996

    Cote

    4W51

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu commission extra-municipale Environnement
  59. Résultat n°59

    Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

    Date

    21 mars 1969

    Cote

    2W507

    • Contexte : Index W
    • Propositions de la commission municipale des sports...
  60. Résultat n°60

    Commission extra-municipale du théâtre

    Date

    1980 - 1987

    Cote

    2W210

    • Contexte : Index W
    • Commission extra-municipale du théâtre
  61. Résultat n°61

    Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace

    Date

    1996-2000

    Cote

    5W592

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace
  62. Résultat n°62

    Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

    Date

    21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

    Cote

    6W822

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
  63. Résultat n°63

    Compte-rendu Commission Enseignement 1987

    Date

    1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)

    Cote

    5W794

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement 1987
  64. Résultat n°64

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

    Date

    03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  65. Résultat n°65

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    jeudi 22 juin 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  66. Résultat n°66

    Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts

    Date

    1988-1989

    Cote

    3W755

    • Contexte : Index W
    • Commission taurine extra-municipale : constitution,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  67. Résultat n°67

    Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

    Date

    1971 - 1987

    Cote

    1W929

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
  68. Résultat n°68

    Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint à l 'Economie et l' Urbanisme avec rapports concernant les questions d'urbanisme

    Date

    lundi 30 juin 1997

    Cote

    5W336

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossier de Marcel Gérente, Adjoint...
  69. Résultat n°69

    Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

    Date

    1989

    Cote

    2W249

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
  70. Résultat n°70

    Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques : Procès verbal

    Date

    1983 - 1987

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale "Musée", Arts plastiques...
  71. Résultat n°71

    Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

    Date

    1996-2003

    Cote

    6W394

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
  72. Résultat n°72

    Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 14 novembre 2002

    Cote

    6W283

    • Contexte : Index W
    • Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo...
  73. Résultat n°73

    Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

    Date

    15/05/2001

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
  74. Résultat n°74

    Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

    Date

    1981 - 1982

    Cote

    2W251

    • Contexte : Index W
    • Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement...
  75. Résultat n°75

    Commission de surveillance des transports urbains : Procès verbaux

    Date

    1986 - 1987

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission de surveillance des transports urbains :...
  76. Résultat n°76

    Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès

    Date

    1995

    Cote

    4W42

    • Contexte : Index W
    • Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale...
  77. Résultat n°77

    Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

    Date

    4 mai 1976 - 6 décembre 1977

    Cote

    2W249

    • Contexte : Index W
    • Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
  78. Résultat n°78

    Commission logement habitat

    Date

    1989

    Cote

    2W942

    • Contexte : Index W
    • Commission logement habitat
  79. Résultat n°79

    Commissions de l'urbanisme

    Date

    1988 - 1991

    Cote

    2W942

    • Contexte : Index W
    • Commissions de l'urbanisme
  80. Résultat n°80

    Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

    Date

    1997

    Cote

    3W832

    • Contexte : Index W
    • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)