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2 206 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé (logo ville d'Alès)
Cote
8W829
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 6 spécimens de disques verts de stationnement autorisé...
2

Permis de lotir : S.C.I. TARA - Bernard Buisson, ancien chemin de Mons, lieu-dit : Forêt Est
Cote
8W272
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de lotir : S.C.I. TARA - Bernard Buisson, ancien...
3

Voirie départementale : Travaux, compte-rendu de réunions, financement.
Cote
8W39
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Voirie départementale : Travaux, compte-rendu de réunions,...
4

Comité de quartier de Bruèges : Enquête publique portant sur la création de bassins de rétention des eaux pluviales aux quartiers de Bruèges et de Saint-Etienne Est. Requête présentée par le " Collectif de Bruèges ". Réunions de concertation des riverains du chemin de Bruèges
Cote
8W37
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité de quartier de Bruèges : Enquête publique portant...
5

Place Henri Barbusse : Plan d'aménagement, plan d'ensemble
Cote
6W822
 Date
lundi 29 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Place Henri Barbusse : Plan d'aménagement, plan d'ensemble
6

Lignes Saint-Germain Nîmes et le Teil - Alès : Construction d'un pont route pour la ville d'Alès entre les Prés-Saint-Jean et l'avenue d'Alsace
Cote
6W788
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lignes Saint-Germain Nîmes et le Teil - Alès : Construction...
7

A.O.O. Quartier des Cévennes. Raccordement de l'ouverture sur Tamaris aux rues de Lozère et de La Judie : Groupement solidaire GIRAUD / SAS / SCAIC / LAURIOL Frères S.A.
Cote
6W638
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Quartier des Cévennes. Raccordement de l'ouverture...
8

Construction d'une véranda place de l'Hôtel de Ville : FIOL
Cote
6W624
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une véranda place de l'Hôtel de Ville...
9

Aménagement des Prés-Saint-Jean . Réaménagement urbain. Mise en sécurité des piétons. Réorganisation de l'espace rue Ampère- Avenue Jean- Baptiste DUMAS. Lot n° 1 : SNC Eurovia Méditerranée. Lot n° 2 : AMEC SPIE
Cote
6W622
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des Prés-Saint-Jean . Réaménagement urbain....
10

Quartier des Prés-Saint-Jean : Aménagement d'un marché. Lot n° 1 : SNC Eurovia Méditerranée. Lot n° 2 : AMEC SPIE
Cote
6W620
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier des Prés-Saint-Jean : Aménagement d'un marché....
11

Travaux de mise en sécurité de l'avenue d'Anduze : SNC Eurovia
Cote
6W614
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de mise en sécurité de l'avenue d'Anduze :...
12

A.O.O.N : Aménagement Pierre Plantée - Lot n° 1 : GIRAUD. Lot n° 2 : SCAIC. Lot n° 3 : AMEC SPIE (+ plans)
Cote
6W613
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N : Aménagement Pierre Plantée - Lot n° 1 : GIRAUD....
13

A.O.O. Travaux de réparation et de mise en sécurité de la voirie communale lots n° 1 et 2. Pièces générales. A.O.O. Travaux de réparation et de mise en sécurité de la voirie communale lot n° 1 : Groupement LAURIOL / MICHEL / CABRIT / ANDRE. A.O.O. Travaux de réparation et de mise en sécurité de la voirie communale lot n° 2 : Groupement SCAIC/ MARRON
Cote
6W606
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de réparation et de mise en sécurité...
14

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
15

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
16

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
17

Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES
Cote
6W601
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de...
18

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil pour la réalisation d'une rocade intercommunale
Cote
6W599
 Date
mardi 14 janvier 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil...
19

A.O. restreint européen : Fourniture, mise en œuvre réseau viaire Agglo Grand Alès : D.C.E.
Cote
6W476
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. restreint européen : Fourniture, mise en œuvre...
20

Projet signalisation Grand Alès : Zones R.I.S. (relais d'information services) : T.A.A.C.S.I. Projets signalétiques par commune
Cote
6W475
 Date
Août 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet signalisation Grand Alès : Zones R.I.S. (relais...
21

Projet signalisation Grand Alès : Zones d'activités économiques : T.A.A.C.S.I
Cote
6W474
 Date
Mai 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet signalisation Grand Alès : Zones d'activités...
22

Consultation signalétique communautaire. Etude : T.A.A.C.S.I. Courriers, rapports
Cote
6W474
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation signalétique communautaire. Etude : T.A.A.C.S.I....
23

Dossier conférence de presse : Présentation des illuminations de Noël, point sur les différents travaux
Cote
6W387
 Date
lundi 04 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier conférence de presse : Présentation des illuminations...
24

Aménagement avenue Carnot, place Gabriel Péri
Cote
6W387
 Date
mardi 13 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement avenue Carnot, place Gabriel Péri
25

Marché négocié : Etude de requalification de l'entrée Sud (R.N. 2106) de l'agglomération d'Alès sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention SETEC INTERNATIONAL
Cote
6W375
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié : Etude de requalification de l'entrée...
26

Ecole du Panséra : Plan de masse. V.R.D.
Cote
6W138
 Date
lundi 25 septembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ecole du Panséra : Plan de masse. V.R.D.
27

Travaux de construction d'un bassin d'orage rue Denis Papin : SCAIC
Cote
6W96
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de construction d'un bassin d'orage rue Denis...
28

A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot n° 2 : Adduction d'eau potable : SCAIC
Cote
6W95
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot n° 2 :...
29

A.O.O. Travaux d'aménagement avenue Carnot. Pièces générales
Cote
6W95
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux d'aménagement avenue Carnot. Pièces...
30

A.O.O. Travaux d'aménagement de l'avenue Carnot. Pièces générales
Cote
6W94
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux d'aménagement de l'avenue Carnot. Pièces...
31

A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot n° 5 : Serrurerie pergolas : PELAT
Cote
6W94
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot n° 5 :...
32

A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot 3 : Eclairage public : SPIE TRINDEL
Cote
6W94
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Aménagement de l'avenue Carnot - lot 3 : Eclairage...
33

Procédure adaptée. Ville : Construction d'un bassin d'orage rue Denis Papin. Consultation D.C.E. et décision : S.C.A.I.C.
Cote
6W90
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée. Ville : Construction d'un bassin...
34

Ville d'Alès. Marché négocié : Elargissement du chemin des Espinaux : GIRAUD
Cote
5W925
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès. Marché négocié : Elargissement du chemin...
35

Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies
Cote
5W864
 Date
1981-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes,...
36

Dénomination de la voie à la suite de l'opération «  La Prairie » (O.P.H.L.M). rue Pouzarenque
Cote
5W864
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dénomination de la voie à la suite de l'opération « ...
37

Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
Cote
5W861
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
38

Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin
Cote
5W861
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert...
39

Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement des espaces verts du lotissement les Pins...
40

Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières
Cote
5W861
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure...
41

Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume...
42

Déclassement tronçon du chemin de Russeau
Cote
5W861
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement tronçon du chemin de Russeau
43

Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne...
44

D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale
Cote
5W861
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement...
45

Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol
Cote
5W861
 Date
mercredi 17 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par l'association syndicale libre du lotissement...
46

Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille route d'Anduze)
Cote
5W861
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de l'impasse de l'Olm (lotissement vieille...
47

Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin rural n° 2 de Larnac
Cote
5W861
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de déclassement : tronçon du chemin...
48

Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue Hélène Boucher, ancien chemin de Mons, chemin de Trespeaux
Cote
5W861
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de déclassement : tronçon de l'avenue...
49

Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes
Cote
5W860
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de la voirie des...
50

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public
Cote
5W860
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
51

Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala
Cote
5W860
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies privées dans le domaine public...
52

Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse
Cote
5W860
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies et réseaux divers : Lotissement...
53

C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête
Cote
5W860
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du...
54

Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement Le Mas Cévenol
Cote
5W860
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intégration de la voirie et réseaux divers du lotissement...
55

Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du docteur J. Goubert, tronçons du chemin de Fenoudeille, V.R.D. de la Z.A.C. de Bruèges Nord : rues Jean Perrin et André Boulle
Cote
5W860
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement et déclassement : tronçons de l'avenue du...
56

Compte-rendu de réunions avec Hervé Huart, ingénieur V.R.D.
Cote
5W613
 Date
1997: 27/11, 03/12, 10/12 - 1998: 09/01, 04/02
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de réunions avec Hervé Huart, ingénieur...
57

Réunion préparatoire aux travaux sur les rues Taisson et Beauteville
Cote
5W608
 Date
début 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion préparatoire aux travaux sur les rues Taisson...
58

Réfection du chemin des Astries : Plans de 1992 et 1994
Cote
5W608
 Date
1998 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réfection du chemin des Astries : Plans de 1992 et...
59

Rapports d'activités service Urbanisme (Habitat, Permis de construire, Foncier), V.R.D., Bâtiments Communaux (travaux neufs et maintenance)
Cote
5W548
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports d'activités service Urbanisme (Habitat, Permis...
60

Convention pour le nettoyage des locaux place de l'Abbaye : J. BONICEL
Cote
5W530
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour le nettoyage des locaux place de l'Abbaye...
61

Marché n° 250093001 : Aménagement semi piétonnier place de l'Abbaye : SERU - AGEC Sud - SCAIC
Cote
5W502
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché n° 250093001 : Aménagement semi piétonnier place...
62

Marchés 1976 : Elargissement de la rue des jardins, partie comprise entre la rue Fernand Pelloutier et le chemin des Prairies. Projet : Lot 1: PESENTI, lot 2: T.R.T.M.
Cote
5W441
 Date
1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1976 : Elargissement de la rue des jardins,...
63

Marchés 1976 : Prolongement de l'aqueduc de l'Event. Projet : C.G.E.E., ALSTHOM
Cote
5W441
 Date
1975-1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1976 : Prolongement de l'aqueduc de l'Event....
64

Liste des voies régulièrement dénommées
Cote
5W405
 Date
vendredi 31 juillet 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste des voies régulièrement dénommées
65

Chemin vicinal de petite communication n° 4 d'Alais à Sainte-Cécile - Construction entre le chemin du Moulinet et la claire voie du chemin de fer : Plan parcellaire
Cote
5W285
 Date
04/05/1873
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin vicinal de petite communication n° 4 d'Alais...
66

Chemin de petite communication n° 10 d'Alais à la R.N. 106 : Plan d'alignement de la traverse d'Alais à Tamaris
Cote
5W285
 Date
20/05/1891
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de petite communication n° 10 d'Alais à la R.N....
67

Kiosque à journaux de Jean-Paul Roux place Henri Barbusse : Demande de déplacement et de construction - Autorisation de voirie
Cote
5W136
 Date
1972-1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Kiosque à journaux de Jean-Paul Roux place Henri Barbusse...
68

Réfection de la fontaine place de la Mairie
Cote
4W779
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réfection de la fontaine place de la Mairie
69

Rocade Sud : Eclairage public. Feux tricolores
Cote
4W452
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : Eclairage public. Feux tricolores
70

Rocade Sud : V.R.D.
Cote
4W452
 Date
1975-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : V.R.D.
71

Elargissement du pont vieux : Réseaux, voirie
Cote
4W451
 Date
1967-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elargissement du pont vieux : Réseaux, voirie
72

Voirie communale : Renseignements statistiques
Cote
4W328
 Date
1967-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Voirie communale : Renseignements statistiques
73

Déviation de l'avenue Pierre Goubert au droit du centre hospitalier. Réfection de l'éclairage public
Cote
4W326
 Date
1985-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déviation de l'avenue Pierre Goubert au droit du centre...
74

Aménagement de l'avenue Jules Guesde, de l'immeuble Samouilhan au stade, plans de l'avenue des Platanes (04/08/1898)
Cote
4W312
 Date
1962
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de l'avenue Jules Guesde, de l'immeuble...
75

Projet de classement dans la voirie urbaine : rue du Clos Villard, rue Alfred de Musset, cour de la gare, lotissement Lisbonne, place des Forges, de l'église, cité Reille, rue Emile Zola, route de l' Ermitage, voies des Prés Saint-Jean
Cote
4W281
 Date
1966
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de classement dans la voirie urbaine : rue du...
76

Lotissement les 4 Arpents de Rousson (non réalisé) : Etudes techniques V.R.D. Contrats et relations avec concepteurs
Cote
4W152
 Date
1987-1988 1987-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement les 4 Arpents de Rousson (non réalisé)...
77

Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.
Cote
4W142
 Date
Avril 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.
78

Ventes
Cote
4W1
 Date
1993-1998
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes
79

Projet de construction d'un escalier donnant accès du faubourg d'Auvergne au Colombier
Cote
3W982
 Date
1966
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

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Avant-projet de voirie : Réservations de terrains pour élargissement ou création de voies zone Rocade Est - C.D. n° 6
Cote
3W978
 Date
1990
 Lieu
Alès
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