Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

Cote/Cotes extrêmes

5W861

Date

2000

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières