Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

Cote/Cotes extrêmes

5W860

Date

2000-2004

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Classement

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