Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

Cote/Cotes extrêmes

5W861

Date

1999

Importance matérielle

Dossier 10

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières