Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

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Archives de la commune d'Alès

Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

Cote/Cotes extrêmes

5W861

Date

1992

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Classement

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