C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête

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Archives de la commune d'Alès

C.D.60 : Rocade Nord. Déclassement du C.D.904 et du C.D.906 et classement dans la voirie communale. Dossier d'enquête

Cote/Cotes extrêmes

5W860

Date

1987

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Classement

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