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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
2

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
3

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Courrier
4

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
5

P.O.S. réactualisé
Cote
21 Fi/751-770
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 21 Fi : Diapositives

  • P.O.S. réactualisé
6

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
7

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
8

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès
Cote
1W454
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
9

P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Cote
4W452
 Date
février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
10

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)
Cote
1W808
 Date
11 mai 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
11

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié
Cote
1W897
 Date
27 octobre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
12

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès
13

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
14

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Cote
REV 14
 Date
25/02/2006
 Lieu
LA GRAND COMBE
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
15

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
16

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
17

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
18

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
19

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W669
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
20

Usine S.N.R. Cévennes
Cote
8W16 - 8W17
 Date
mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine S.N.R. Cévennes
21

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W999
 Date
01-07-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
22

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification
Cote
1W901
 Date
26 septembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...
23

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W895
 Date
1972 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
24

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet
Cote
2W743
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
25

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W12
 Date
17-10-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
26

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
27

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
4W10
 Date
22-02-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
28

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cadre révision du P.O.S.
29

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille
Cote
1W454
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
30

"SIP 'Info" : Journal de l'association
Cote- Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • "SIP 'Info" : Journal de l'association
31

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W998
 Date
27-10-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...
32

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard
Cote
1W453
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
33

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
34

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
Cote
1W899
 Date
4 octobre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
35

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
36

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur
Cote
5W850
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
37

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
Cote
5W838
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
38

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
39

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)
Cote- Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire...
40

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
Cote
4W323
 Date
21-05-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision