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68 résultats

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1

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

2

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14

3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

4

Usine S.N.R. Cévennes

Date

mars 2005

Cote

8W16 - 8W17

5

3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139

6

P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770

7

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

8

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

9

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

Date

Avril 1998

Cote

6W401

10

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

11

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

12

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

13

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

14

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

6-02-1997

Cote

4W13

15

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

16

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

17

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

18

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12

19

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

24-04-1996

Cote

4W13

20

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844