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68 résultats

Résultats de la recherche

1

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895

2

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837

3

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

4

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

Date

1975 - 1979

Cote

1W922

5

Un P.O.S., pour quoi faire ?

Date

Septembre 1977

Cote

REV 17

6

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997

7

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

8

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

Date

8 mai 1979

Cote

1W896

9

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897

10

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

Date

27 octobre 1980

Cote

1W898

11

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

12

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

13

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899

14

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

15

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692

16

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808

17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

Date

11 mai 1984

Cote

1W900

18

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

19

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743

20

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901

21

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454

22

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

23

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

24

Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin

Date

1989 - 1991

Cote

1W453

25

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

26

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454

27

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669

28

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

Date

1990 - 1991

Cote

1W453

29

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac

Date

1990-1991

Cote

1W453

30

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454

31

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858

32

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

33

Révision du P.O.S.

Date

1991

Cote

3W234

34

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

35

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

36

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839

37

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206

38

"SIP 'Info" : Journal de l'association

Date

1992 - 1994

Cote

-

39

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)

Date

1992

Cote

-

40

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375