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1

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

Date

23 février 1965

Cote

-

2

Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

Date

1956

Cote

1W390

3

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 339 logements, Tamaris - Bouzac : 2e tranche : blocs 1, 3, 5, 6 contenant 148 logements : plans

Date

20 juillet 1963

Cote

2W558

4

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

Date

1962 - 1964

Cote

2W561

5

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

Date

1962 - 1976

Cote

2W747

6

Réunion préparatoire à la démolition de deux tours aux Cévennes

Date

19 septembre 1994

Cote

1W780

7

Office Public d'H.L.M. : cahier des charges

Date

[s.d.]

Cote

2W64

8

Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès réalisée par Guy de Poncins

Date

1992

Cote

3W746

9

Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

Date

1961, 1962, 1966

Cote

2W733

10

O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide alésienne

Date

1990 - 1991

Cote

1W660

11

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

Date

10 octobre 1962

Cote

-

12

Office Public d'H.L.M. : compte personnel

Date

1958

Cote

2W64

13

Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration

Date

vendredi 21 avril 1989

Cote

6W966

14

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : construction de logements, Tamaris - Grabieux : bâtiments A, B, C, D, E, F, G, H : plans

Date

1964 - 1965

Cote

2W559

15

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

Date

1963 - 1965

Cote

2W753

16

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

24 septembre 1991

Cote

2W970

17

O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »

Date

2002

Cote

6W968

18

Logements des Cévennes. Répartitions par types

Date

sans date

Cote

4W32

19

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

Date

2003

Cote

6W968

20

Office Public d'H.L.M. : correspondance

Date

1960 - 1966

Cote

2W64

21

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

14 mars 1958

Cote

-

22

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

2 juillet 1991

Cote

2W970

23

Remise officielle des logements de l'ancienne caserne Thoiras (dossier de presse)

Date

mercredi 14 février 2001

Cote

6W968

24

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281

25

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 70 logements à la plaine Saint Félix

Date

1961 - 1962

Cote

2W953

26

O.P.H.L.M. La Royale, quartier de Brouzen : 72 logements : déclaration préalable de travaux, plans

Date

1973 - 1974

Cote

3W157

27

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

24 octobre 1955

Cote

-

28

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire des bâtiments C1 et C2 comprenant 76 logements et d'une chaufferie urbaine, quai Jean Jaurès : devis descriptif et estimatif, plans

Date

24 avril 1963

Cote

2W555

29

Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : logements économiques normalisés "Opération Million", les Promelles : demande de permis de construire : plans

Date

22 juin 1955

Cote

2W543

30

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

19 septembre 1960

Cote

-

31

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

3 juillet 1990

Cote

2W969

32

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : programme social de relogement (P.S.R.) : permis de construire des bâtiments A et B comprenant 79 logements : devis descriptif et estimatif, plans

Date

Mai 1962

Cote

2W556

33

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 + 16 logements (521 logements) : plans

Date

1963 - 1964

Cote

2W562

34

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire de 127 logements (bâtiments N1, N2, I) pour extension totale à 378 logements, Tamaris - Bouzac : notice descriptive et estimative, plans

Date

2 décembre 1963

Cote

2W593

35

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, rue Jules Cazot et rue Hoche)

Date

6 mars 1974

Cote

-

36

Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont de Grabieux, pour construction d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Date

1953 - 1954

Cote

2W543

37

Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds de commerce acquis par la Ville d'Alès à l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Date

1961 - 1964

Cote

2W729

38

Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu., convocation, rapports

Date

07/02/2006-19/12/2007

Cote

6W967

39

Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche

Date

1957

Cote

2W57

40

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

29 mai 1990

Cote

2W969

41

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

30 octobre 1990

Cote

2W969

42

Liste des services H.L.M.

Date

1988

Cote

1W808

43

H.L.M. Logis Cévenols : Budget et pièces annexes

Date

2001-2004

Cote

6W75

44

O.P.H.L.M. : Budget

Date

1960

Cote

3W724

45

Office Public d'H.L.M. : extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration

Date

1958 - 1960

Cote

2W64

46

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

11 octobre 1990

Cote

2W969

47

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

21 décembre 1989

Cote

2W969

48

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Prés Rasclaux)

Date

7 mars 1955

Cote

-

49

O.P.H.L.M. : compte financier, procès verbaux Conseil d'Administration, rapports, courrier, mission confiée à la CODRA. Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Prés Saint-Jean, Cévennes : convention

Date

1988 - 1990

Cote

2W941

50

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

Date

31 janvier 1961

Cote

-

51

Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)

Date

2011-2012

Cote

8W420

52

H.L.M. : Compte Administratif. Etats financiers (2000). Rapport de contrôle MIILOS (2001). Congrès de Lyon (2002)

Date

2000-2002

Cote

6W75

53

H.L.M. : Courrier du C.C.A.S.

Date

1996-1999

Cote

6W75

54

O.P.H.L.M. : Conseils d'administration : Démolition des deux tours des Cévennes

Date

1994

Cote

1W660

55

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Les Promelles)

Date

3 août 1954

Cote

-

56

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : permis de construire d'une chaufferie : devis descriptif et estimatif, plans

Date

1966

Cote

2W556

57

Logis Cévenols : Tableau de bord mensuel. Synthèse gestion locative

Date

2004

Cote

6W968

58

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

19 août 1957

Cote

-

59

Les Logis Cévenols présentent leurs voeux au personnel et aux locataires

Date

samedi 02 février 2019

Cote

REV 13

60

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Bruèges)

Date

26 octobre 1950

Cote

-

61

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 150 logements à la Montée de Silhol

Date

1961

Cote

2W952

62

Office Public d'H.L.M. : présentation du projet architectural

Date

1957

Cote

2W64

63

O.P.H.L.M. : construction d'immeubles aux Prés Rasclaux

Date

1954

Cote

1W871

64

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

15 octobre 1991

Cote

2W970

65

Logis Cévenols : Opération Rieu, construction de logements individuels (A.P.D.), exutoire bassin d'orage

Date

2004

Cote

6W818

66

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Tamaris Bouzac)

Date

5 mars 1963

Cote

-

67

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (1 parcelle de terrain, Conilhères)

Date

18 janvier 1971

Cote

-

68

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

14 mai 1991

Cote

2W970

69

O.P.H.L.M. Tamaris Grabieux 2e triennal : planning des travaux (1965), plan de masse (1964)

Date

1964-1965

Cote

3W785

70

Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

Date

15 octobre 1990

Cote

2W969

71

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Tamaris Bouzac)

Date

10 février 1964

Cote

-

72

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

Date

2006

Cote

6W968

73

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

13 novembre 1959

Cote

-

74

Rétrocession Office Public d'Habitation à Loyer Modéré - Ville d'Alès (parcelle de terrain, Bouzac)

Date

16 septembre 1970

Cote

-

75

Logis Cévenols : Synthèse Congrès Union Sociale pour l'Habitat à Montpellier

Date

20-23/09/2004

Cote

6W968

76

H.L.M. : Travaux réalisés et prévus

Date

1995-2000

Cote

6W968

77

Cahier MIDI de Midi Libre n° 27109 : Dossier la nouvelle vie des casernes

Date

dimanche 02 février 2020

Cote

8W300

78

Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) Ville d'Alès, 5e tranche : plan parcellaire

Date

1956

Cote

2W602

79

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Rochebelle)

Date

20 janvier 1973

Cote

-

80

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, plaine Saint-Félix)

Date

9 otobre 1964

Cote

-