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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale des Impôts Directs
Cote
4W905
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale...
2

2 délibérations relatives à l'exonération temporaire de taxe professionnelle
Cote
5W971
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 2 délibérations relatives à l'exonération temporaire...
3

Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
Cote
3W225
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
4

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W577
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
6

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Cote
1W844
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
7

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W227
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
8

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W225
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
9

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
10

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W226
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
11

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux
Cote
1W844
 Date
1er janvier 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
12

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
13

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti
Cote
1W232
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
14

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W205
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
15

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W216
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
16

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W203
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
17

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W215
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W224
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
19

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W207
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
20

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W206
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
21

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W197
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
22

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W208
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
23

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W204
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
24

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W198
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
25

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W201
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
26

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W219
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
27

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W200
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
28

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W210
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
29

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W209
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
30

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W212
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
31

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W220
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
32

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W221
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
33

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W217
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
34

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W213
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
35

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W223
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
36

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W218
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
37

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W222
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
38

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W211
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
39

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W214
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
40

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W199
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
41

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W202
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
42

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Cote
3W14
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
43

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Cote
2W978
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
44

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Cote
3W25
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
45

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Cote
2W974
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
46

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Cote
2W981
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
47

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736
Cote
2W976
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
48

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116
Cote
3W22
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
49

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601
Cote
3W30
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
50

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116
Cote
3W27
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
51

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200
Cote
2W979
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
52

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : L 101 à M 220
Cote
3W26
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
53

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 701 à 1404
Cote
3W19
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
54

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53
Cote
2W980
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
55

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 680 copropriétés
Cote
3W17
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
56

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700
Cote
2W977
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
57

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à Z
Cote
3W15
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
58

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1 à 700
Cote
3W18
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
59

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : V 2 à Z 27
Cote
3W32
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
60

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : S 602 à 399
Cote
3W31
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
61

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500
Cote
2W975
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
62

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1404 à C 400
Cote
3W20
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
63

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : S 381 à Z 25
Cote
2W985
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
64

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : G 3 à 989
Cote
3W24
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
65

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : F 3 à 566
Cote
3W23
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
66

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : R 317 à S 380
Cote
2W984
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
67

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 469 sociétés
Cote
3W16
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
68

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : C 401 à 1268
Cote
3W21
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
69

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : N 1 à P 729
Cote
3W28
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
70

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : M 352 à P 200
Cote
2W982
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
71

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : P 730 à R 574
Cote
3W29
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
72

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : P 201 à R 313
Cote
2W983
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
73

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Cote
3W10
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
74

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Cote
2W991
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
75

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Cote
3W36
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
76

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275
Cote
2W990
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
77

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH
Cote
3W40
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
78

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394
Cote
3W9
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
79

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ
Cote
3W39
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
80

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229
Cote
2W996
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...