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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins
Cote
6W996
 Date
jeudi 23 novembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes. Elections des représentants...
2

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal
Cote
6W992
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
3

Elections législatives 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre
Cote
6W751
 Date
10 et 17/06/2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins...
4

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats
Cote
6W281
 Date
mardi 04 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001...
5

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
6

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T.,...
7

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Election des représentants du...
8

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation des élections aux organismes paritaires...
9

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
10

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)
Cote
6W279
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
11

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats
Cote
6W212
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P.,...
12

Elections présidentielles 2007 - 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre
Cote
6W151
 Date
22/04, 06/05/2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles 2007 - 1er et 2ème tour :...
13

Liste générale 1997, de I à Z
Cote
4W574
 Date
28 Février 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste générale 1997, de I à Z
14

Liste générale 1997, de A à H
Cote
4W573
 Date
28 Février 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste générale 1997, de A à H
15

Régionales : Procès-verbaux
Cote
4W21
 Date
22 et 29-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régionales : Procès-verbaux
16

Cantonales Ouest : Procès-verbaux
Cote
4W21
 Date
22 et 29-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cantonales Ouest : Procès-verbaux
17

Régionales : Circulaires, présidents, assesseurs, délégués
Cote
4W21
 Date
22-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régionales : Circulaires, présidents, assesseurs, délégués
18

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux
Cote
4W20
 Date
22 et 29-03--1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux
19

Cantonales Ouest : Affiche, circulaires, présidents, assesseurs, délégués
Cote
4W20
 Date
22 et 29-03 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cantonales Ouest : Affiche, circulaires, présidents,...
20

Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse
Cote
3W925
 Date
Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux,...
21

Elections législatives : propagande électorale (4e circonscription), bulletins de vote (4e et 5e circonscriptions), résultats (Midi Libre)
Cote
3W757
 Date
25 mai 1997 - 1er juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : propagande électorale (4e...
22

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Nord Est, Sud Est, Ouest
Cote
3W562
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des listes électorales : séances de la Commission...
23

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Sud Est
Cote
3W561
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des listes électorales : séances de la Commission...
24

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Ouest
Cote
3W560
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des listes électorales : séances de la Commission...
25

Liste électorale générale politique
Cote
3W559
 Date
février 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
26

Liste électorale générale politique
Cote
3W558
 Date
février 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
27

Liste électorale générale politique
Cote
3W557
 Date
février 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
28

Liste électorale générale politique
Cote
3W556
 Date
mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
29

Liste électorale générale politique
Cote
3W555
 Date
mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
30

Liste électorale générale politique
Cote
3W554
 Date
mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
31

Liste électorale générale politique
Cote
3W553
 Date
mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale générale politique
32

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W405
 Date
23 avr. 1995 - 07 mai 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton...
33

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W404
 Date
23 avr. 1995 - 07 mai 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton...
34

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W403
 Date
23 avr. 1995 - 07 mai 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton...
35

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W402
 Date
12 juin 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes : Listes d'émargement Canton...
36

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W401
 Date
12 juin 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes : Listes d'émargement Canton...
37

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W400
 Date
12 juin 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes : Listes d'émargement Canton...
38

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W399
 Date
21 mars 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
39

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W398
 Date
21 mars 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
40

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W397
 Date
21 mars 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
41

Elections Prud'homales : Liste électorale
Cote
3W396
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales : Liste électorale
42

Elections Prud'homales : Liste d'émargement
Cote
3W395
 Date
09 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales : Liste d'émargement
43

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W394
 Date
20 septembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est
44

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W393
 Date
20 septembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
45

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W393
 Date
20 septembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
46

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W393
 Date
20 septembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est
47

Référendum : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W392
 Date
20 septembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Listes d'émargement Canton Ouest
48

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W391
 Date
22 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud...
49

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W390
 Date
22 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord...
50

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W389
 Date
22 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest
51

Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Nord
Cote
3W388
 Date
22 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Nord
52

Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W387
 Date
22 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Ouest
53

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W386
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud...
54

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W385
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord...
55

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W384
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest
56

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W383
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
57

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Nord Est
Cote
3W382
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
58

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Ouest
Cote
3W381
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
59

Liste électorale
Cote
3W380
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
60

Liste électorale
Cote
3W379
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
61

Liste électorale
Cote
3W378
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
62

Liste électorale
Cote
3W377
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
63

Liste électorale
Cote
3W376
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
64

Liste électorale
Cote
3W375
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
65

Liste électorale
Cote
3W374
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
66

Liste électorale
Cote
3W373
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
67

Liste électorale
Cote
3W372
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale
68

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement
Cote
3W352
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
69

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement
Cote
3W351
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
70

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement
Cote
3W350
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
71

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement
Cote
3W349
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
72

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W348
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
73

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W347
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
74

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W346
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
75

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W345
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
76

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections
Cote
3W344
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
77

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections
Cote
3W343
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
78

Listings résultat des élections municipales (1er tour)
Cote
3W167
 Date
12 mars 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listings résultat des élections municipales (1er tour)
79

Listings résultat des élections européennes
Cote
3W167
 Date
18 juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listings résultat des élections européennes
80

Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : le texte, la propagande, les résultats
Cote
3W150
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le...