Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

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Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Cote/Cotes extrêmes

6W280

Date

jeudi 08 novembre 2001

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement Direction des Ressources Humaines / Agglo

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ELECTIONS, Elections professionnelles, C.T.P.

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