Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

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Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Cote/Cotes extrêmes

6W279

Date

jeudi 08 novembre 2001

Importance matérielle

Dossiers 5-7

Modalités d'entrées

Versement Direction des Ressources Humaines / Agglo

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ELECTIONS, Elections professionnelles, Commission Administrative Paritaire

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