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1

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

2

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

3

Elections législatives 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

10 et 17/06/2007

Cote

6W751

4

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats

Date

mardi 04 décembre 2001

Cote

6W281

5

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

6

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

7

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

8

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

9

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

10

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W279

11

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212

12

Elections présidentielles 2007 - 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

22/04, 06/05/2007

Cote

6W151

13

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

14

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

15

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

16

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

17

Régionales : Circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22-03-1992

Cote

4W21

18

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

19

Cantonales Ouest : Affiche, circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22 et 29-03 1992

Cote

4W20

20

Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse

Date

Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998

Cote

3W925

21

Elections législatives : propagande électorale (4e circonscription), bulletins de vote (4e et 5e circonscriptions), résultats (Midi Libre)

Date

25 mai 1997 - 1er juin 1997

Cote

3W757

22

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Nord Est, Sud Est, Ouest

Date

1991

Cote

3W562

23

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Sud Est

Date

1991

Cote

3W561

24

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Ouest

Date

1991

Cote

3W560

25

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W559

26

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W558

27

Liste électorale générale politique

Date

février 1991

Cote

3W557

28

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W556

29

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W555

30

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W554

31

Liste électorale générale politique

Date

mars 1990

Cote

3W553

32

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W405

33

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W404

34

Elections présidentielles : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

23 avr. 1995 - 07 mai 1995

Cote

3W403

35

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W402

36

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W401

37

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400

38

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

21 mars 1993

Cote

3W399

39

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

21 mars 1993

Cote

3W398

40

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

21 mars 1993

Cote

3W397

41

Elections Prud'homales : Liste électorale

Date

1992

Cote

3W396

42

Elections Prud'homales : Liste d'émargement

Date

09 décembre 1992

Cote

3W395

43

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W394

44

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

45

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

46

Référendum : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W393

47

Référendum : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

20 septembre 1992

Cote

3W392

48

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

22 mars 1992

Cote

3W391

49

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

22 mars 1992

Cote

3W390

50

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

22 mars 1992

Cote

3W389

51

Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Nord

Date

22 mars 1992

Cote

3W388

52

Elections cantonales : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

22 mars 1992

Cote

3W387

53

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W386

54

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W385

55

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

16 mars 1986

Cote

3W384

56

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W383

57

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Nord Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W382

58

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

16 mars 1986

Cote

3W381

59

Liste électorale

Date

1994

Cote

3W380

60

Liste électorale

Date

1994

Cote

3W379

61

Liste électorale

Date

1994

Cote

3W378

62

Liste électorale

Date

1993

Cote

3W377

63

Liste électorale

Date

1993

Cote

3W376

64

Liste électorale

Date

1993

Cote

3W375

65

Liste électorale

Date

1992

Cote

3W374

66

Liste électorale

Date

1992

Cote

3W373

67

Liste électorale

Date

1992

Cote

3W372

68

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement

Date

09 novembre 1989

Cote

3W352

69

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement

Date

09 novembre 1989

Cote

3W351

70

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement

Date

09 novembre 1989

Cote

3W350

71

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance : liste d'émargement

Date

09 novembre 1989

Cote

3W349

72

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W348

73

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347

74

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W346

75

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W345

76

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W344

77

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W343

78

Listings résultat des élections municipales (1er tour)

Date

12 mars 1989

Cote

3W167

79

Listings résultat des élections européennes

Date

18 juin 1989

Cote

3W167

80

Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : le texte, la propagande, les résultats

Date

1992

Cote

3W150