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1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis

2

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

3

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

4

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509

5

Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1 et 2

Date

27 octobre 1962

Cote

2W430

6

Référendum : Procès Verbaux

Date

21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

Cote

2W444

7

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265

8

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis

9

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265

10

Liste générale des électeurs 2006

Date

mercredi 1er mars 2006

Cote

6W362 - 6W368

11

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443

12

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317

13

Législatives : Listes électorales Canton Sud Est

Date

4 et 11 Mars 1973

Cote

1W24

14

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414

15

Listings résultat des élections municipales (1er tour)

Date

12 mars 1989

Cote

3W167

16

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273

17

Elections cantonales : tracts

Date

21 Mars 2004, 28 Mars 2004

Cote

1W321

18

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W383

19

Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales

Date

24 avril 1988

Cote

2W820

20

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W394

21

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Sud Est

Date

1991

Cote

3W561

22

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413

23

Elections présidentielles : canton sud est : listes d'émargement

Date

21 avril 1981

Cote

2W775

24

Référendum du 20 septembre 1992 "Pour ou contre le traité de Maastricht" : le texte, la propagande, les résultats

Date

1992

Cote

3W150

25

Rectification des listes électorales : tableau N° 2 : canton nord est

Date

28 février 1987

Cote

2W818

26

Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119

27

Prud'Hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés privés d'emploi : Industrie, commerce, activités diverses, encadrement, Police Administrative Municipale : Employeurs : Industrie : Tamaris

Date

8 décembre 1982

Cote

2W313

28

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785

29

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175

30

Elections cantonales : Tracts, profession de foi et résultats (coupures de presse)

Date

11 et 18 Mars 2001

Cote

1W126

31

Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton ouest

Date

10 janvier 1988

Cote

2W838

32

Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509

33

Elections législatives : canton sud est : listes d'émargement

Date

5 juin 1988

Cote

2W828

34

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184

35

Elections cantonales : Alès Nord Est : Procès verbal

Date

18 mars 1979

Cote

2W363

36

Législatives : Listes électorales Canton Est

Date

1956

Cote

1W158

37

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

38

Elections cantonales : Alès Nord Est : Instructions, assesseurs et délégués, listes, procès verbal

Date

23 et 30 septembre 1973

Cote

2W362

39

Elections municipales : Instructions, propagande électorale, déclarations de candidature, programmes

Date

26 avril et 18 octobre 1953

Cote

2W116

40

Elections : Listes électorales Alès Ouest : La Royale, Prés Saint-Jean 1 et 2

Date

27 octobre 1962

Cote

2W425

41

Elections législatives : Procès verbal

Date

12 et 19 mars 1978

Cote

2W370

42

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107

43

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

44

Liste générale

Date

1982

Cote

1W104

45

Elections municipales : Organisation du scrutin. Propagande

Date

10 septembre 1967

Cote

2W117

46

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302

47

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182

48

Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442

49

Listings résultat des élections européennes

Date

18 juin 1989

Cote

3W167

50

Révisions des listes électorales : tableau N°1

Date

28 février 1984

Cote

2W797

51

Elections cantonales : Propagande électorale

Date

17 et 24 avril 1955

Cote

2W115

52

Municipales : Listes électorales Canton Nord Est

Date

13 Mars1977

Cote

1W15

53

Elections sénatoriales : arrêtés

Date

20 décembre 1992

Cote

2W666

54

Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120

55

Elections régionales : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

22 mars 1992

Cote

3W391

56

Révision des listes électorales : tableau N° 1 : canton sud est

Date

10 janvier 1988

Cote

2W840

57

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180

58

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315

59

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73

60

Elections législatives : Affiche, instructions, présidents de bureau de vote, assesseurs et délégués

Date

12 et 19 mars 1978

Cote

2W370

61

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272

62

Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse

Date

Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998

Cote

3W925

63

Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

Date

1965 - 1968

Cote

1W79

64

Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

Date

20 mai et 3 juin 1964

Cote

2W442

65

Elections européennes : Inscriptions sur les listes après jugement du tribunal d'Alès

Date

17 juin 1984

Cote

2W365

66

Rectifications à la liste électorale

Date

1959,1960 - 1965

Cote

1W160

67

Elections générales : listes en présence

Date

1945 - 1956

Cote

2W180

68

Elections sénatoriales : liste des délégués

Date

24 septembre 1989

Cote

2W666

69

Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

Date

7 décembre 1952

Cote

2W119

70

Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W790

71

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347

72

Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816

73

Elections législatives : Instructions, propagande électorale

Date

9 janvier 1956

Cote

2W114

74

Révisions des listes électorales : tableau N°2

Date

28 février 1984

Cote

2W798

75

Révision des listes électorales : séances de la Commission Administrative de révision : Alès Nord Est, Sud Est, Ouest

Date

1991

Cote

3W562

76

Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

Date

16 novembre 1952

Cote

2W117

77

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

Date

8 juin 1950

Cote

2W119

78

Référendum : Instructions, organisation du scrutin

Date

8 janvier 1961

Cote

2W114

79

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400

80

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1939,

Cote

2W415