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Résultat n°1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

Résultat n°2

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

Date

2001

Cote

6W645

Résultat n°3

Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

Date

2002

Cote

5W892

Résultat n°4

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

Résultat n°5

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

Date

2003

Cote

6W655

Résultat n°6

Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

Date

2004

Cote

6W96

Résultat n°7

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

Date

2002-2003

Cote

6W649

Résultat n°8

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

Résultat n°9

Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°10

Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

Date

2002

Cote

5W895

Résultat n°11

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

Date

2003

Cote

6W653

Résultat n°12

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

Date

2005

Cote

6W651

Résultat n°13

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

Date

2003-2005

Cote

6W652

Résultat n°14

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

Résultat n°15

Communauté d'Agglo. Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Recalibrage ruisseau de la Cave commune de Saint-Christol lez Alès : MARRON

Date

2003

Cote

5W928

Résultat n°16

Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau radio sur le réseau urbain Galaxie exploité par la ST2A : MC RADIO COMMUNICATIONS

Date

2002

Cote

6W440

Résultat n°17

Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°18

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD

Date

2002-2003

Cote

5W893

Résultat n°19

Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc

Date

2000-2001

Cote

6W436

Résultat n°20

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

Résultat n°21

Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

Date

2005

Cote

6W637

Résultat n°22

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

Date

1999

Cote

6W459

Résultat n°23

Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°24

Communauté d'Agglo : A.O.O. Travaux assainissement chemin des sports et des Prairies, rue René Rousseau : Réhabilitation réseaux eaux usées : SRC

Date

2004

Cote

6W88

Résultat n°25

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic/ Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 2 : Saint-Hilaire de Brethmas : EPUR

Date

2003

Cote

5W933

Résultat n°26

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198

Résultat n°27

Préparation appel d'offres ouvert : Travaux extension Hôtel de Communauté : Avis appel à la concurrence et rectificatif + procès-verbal commission appel offres 27/09/200 + rapport sécurité SOCOTEC incendie (23/05/2002) + plan coordination sécurité et protection santé (08/07/2002)

Date

2002

Cote

5W895

Résultat n°28

Communauté d'Agglo. Travaux hydrauliques suite inondations septembre 2002 - Lot 3 : Communes de Salindres, Saint-Christol lez Alès : Groupement LAURIOL / LEMBEYE

Date

2003

Cote

5W926

Résultat n°29

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 14 : PCSB

Date

2003

Cote

6W656

Résultat n°30

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 10 : PELAT

Date

2003-2005

Cote

6W654

Résultat n°31

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°32

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

Résultat n°33

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

2003

Cote

6W624

Résultat n°34

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

Résultat n°35

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 5 : Soustelle : GAEA

Date

2003

Cote

5W933

Résultat n°36

A.O.O. Construction d'un atelier relais n° 2 quartier Destival à Saint Martin de Valgalgues : Courrier et documents administratifs

Date

2004

Cote

6W639

Résultat n°37

Avenant n° 1 au marché sans formalités préalables : Convention pour l'étude des conditions de développement d'une filière NTIC sur l'Agglo d'Alès : S.A.S. TACTIS

Date

2003

Cote

6W645

Résultat n°38

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 12 : Façad'Alès et A.B.R. William POPOFF

Date

2003-2005

Cote

6W655

Résultat n°39

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lancement de la consultation, Commission d'appel d'offres, courrier aux candidats, fiches de recensement, pièces communes à l'ensemble des lots

Date

2003

Cote

6W651

Résultat n°40

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues

Date

2002-2003

Cote

6W631

Résultat n°41

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas.Lot n° 17 : S.G.P.

Date

2003

Cote

6W657

Résultat n°42

Affaire Didier Monier, agent de salubrité : agression

Date

2003 - 2004

Cote

7W401

Résultat n°43

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

Résultat n°44

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°45

Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

Date

2004-2006

Cote

6W460

Résultat n°46

Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

Résultat n°47

Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes

Date

2001

Cote

6W285

Résultat n°48

Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

Date

18 décembre 2008

Cote

7W391

Résultat n°49

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

Résultat n°50

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)

Date

2000-2002

Cote

6W431

Résultat n°51

Consultation mise en place service de transport communautaire restructuré pour 2005. 1ère phase : Assistance juridique pour le choix du mode de gestion

Date

2003

Cote

6W443

Résultat n°52

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

Date

1998-2001

Cote

6W480

Résultat n°53

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

Résultat n°54

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425

Résultat n°55

Prestation de relevés topographiques sur la Z.I. PIST : S.A.R.L. GEOTECH

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°56

Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite

Date

2000

Cote

6W475

Résultat n°57

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

Résultat n°58

Avenant n° 1 à l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement commune de Salindres : BENOI et Fils

Date

2005

Cote

6W619

Résultat n°59

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues. Marché sans formalité préalable suite à défaillance de MCS - Lots n° 9 et 10 : Groupement solidaire PCSB et GIBERT et MULA

Date

2003

Cote

6W632

Résultat n°60

Marché négocié. Etude de conception et de créativité d'une filière Tourisme : D.G.C.A. Tourisme

Date

2001-2003

Cote

6W632

Résultat n°61

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 6 : SABATIER Carrelages

Date

2003

Cote

6W653

Résultat n°62

Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil des entreprise Le Myriapôle à Alès - Lot n° 1 : GIRAUD Frères. Lot n° 2 : MARRON. Lot n° 3 : Espaces clôtures et avenant n° 1

Date

2001

Cote

6W646

Résultat n°63

A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales

Date

1999

Cote

6W430

Résultat n°64

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

Résultat n°65

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 16 : TV COM

Date

2003

Cote

6W657

Résultat n°66

Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglo, option : étude règlementaire sur les travaux d'aménagement du Gardon 3ème tranche : EKOS / Société Cévenole d'Ingénierie

Date

2005

Cote

6W618

Résultat n°67

Consultation assistance technique pour la préparation du plan de déplacements urbains. Pièces du marché

Date

2003

Cote

6W443

Résultat n°68

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert. Raccordement des eaux usées hameau de Sauvagnac. Lot n° 1 : Réseau assainissement SCAIC Lot n° 2 : Station de refoulement : EPUR

Date

2002

Cote

5W894

Résultat n°69

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 5 : SARL MONTBRUN

Date

2003

Cote

6W653

Résultat n°70

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

Résultat n°71

Agglo : Construction atelier relais au Pôle Mécanique à Saint-Martin de Valgualgues : Maîtrise d'oeuvre : BERARDI, lots 1 à 6

Date

2003

Cote

6W97

Résultat n°72

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales

Date

2002-2003

Cote

5W893

Résultat n°73

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

Résultat n°74

A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)

Date

1999-2001

Cote

6W426

Résultat n°75

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

Résultat n°76

Construction d'une halte-garderie à Saint- Hilaire de Brethmas : Réunions de chantier n° 1à 20

Date

17/11/2003 08/12/2004

Cote

6W650

Résultat n°77

Communauté d'Agglo. Travaux traitement embâcles suite dommages causés aux cours d'eau Agglo lors des intempéries des 8 et 9 septembre 2002 : SCAIC

Date

2003

Cote

5W925

Résultat n°78

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet d'Agglomération : NICAYA

Date

2002

Cote

6W633

Résultat n°79

Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure de la zone d'activité Lou Crès 2 sur la commune de Boisset et Gaujac : CEREG

Date

2001

Cote

6W644

Résultat n°80

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis