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1

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

2

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

Date

2001

Cote

6W645

3

Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

Date

2002

Cote

5W892

4

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

5

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

Date

2003

Cote

6W655

6

Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

Date

2004

Cote

6W96

7

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

Date

2002-2003

Cote

6W649

8

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

9

Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

Date

2005

Cote

6W619

10

Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

Date

2002

Cote

5W895

11

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

Date

2003

Cote

6W653

12

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

Date

2005

Cote

6W651

13

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

Date

2003-2005

Cote

6W652

14

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

15

Communauté d'Agglo. Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Recalibrage ruisseau de la Cave commune de Saint-Christol lez Alès : MARRON

Date

2003

Cote

5W928

16

Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau radio sur le réseau urbain Galaxie exploité par la ST2A : MC RADIO COMMUNICATIONS

Date

2002

Cote

6W440

17

Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

Date

2005

Cote

6W619

18

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD

Date

2002-2003

Cote

5W893

19

Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc

Date

2000-2001

Cote

6W436

20

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

21

Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

Date

2005

Cote

6W637

22

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

Date

1999

Cote

6W459

23

Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

Date

2005

Cote

6W619

24

Communauté d'Agglo : A.O.O. Travaux assainissement chemin des sports et des Prairies, rue René Rousseau : Réhabilitation réseaux eaux usées : SRC

Date

2004

Cote

6W88

25

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic/ Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 2 : Saint-Hilaire de Brethmas : EPUR

Date

2003

Cote

5W933

26

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

Date

2006

Cote

6W198

27

Préparation appel d'offres ouvert : Travaux extension Hôtel de Communauté : Avis appel à la concurrence et rectificatif + procès-verbal commission appel offres 27/09/200 + rapport sécurité SOCOTEC incendie (23/05/2002) + plan coordination sécurité et protection santé (08/07/2002)

Date

2002

Cote

5W895

28

Communauté d'Agglo. Travaux hydrauliques suite inondations septembre 2002 - Lot 3 : Communes de Salindres, Saint-Christol lez Alès : Groupement LAURIOL / LEMBEYE

Date

2003

Cote

5W926

29

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 14 : PCSB

Date

2003

Cote

6W656

30

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 10 : PELAT

Date

2003-2005

Cote

6W654

31

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

32

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

33

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

2003

Cote

6W624

34

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

35

Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 5 : Soustelle : GAEA

Date

2003

Cote

5W933

36

A.O.O. Construction d'un atelier relais n° 2 quartier Destival à Saint Martin de Valgalgues : Courrier et documents administratifs

Date

2004

Cote

6W639

37

Avenant n° 1 au marché sans formalités préalables : Convention pour l'étude des conditions de développement d'une filière NTIC sur l'Agglo d'Alès : S.A.S. TACTIS

Date

2003

Cote

6W645

38

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 12 : Façad'Alès et A.B.R. William POPOFF

Date

2003-2005

Cote

6W655

39

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lancement de la consultation, Commission d'appel d'offres, courrier aux candidats, fiches de recensement, pièces communes à l'ensemble des lots

Date

2003

Cote

6W651

40

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues

Date

2002-2003

Cote

6W631

41

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas.Lot n° 17 : S.G.P.

Date

2003

Cote

6W657

42

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

43

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

44

Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

Date

2004-2006

Cote

6W460

45

Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

46

Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes

Date

2001

Cote

6W285

47

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

48

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)

Date

2000-2002

Cote

6W431

49

Consultation mise en place service de transport communautaire restructuré pour 2005. 1ère phase : Assistance juridique pour le choix du mode de gestion

Date

2003

Cote

6W443

50

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

Date

1998-2001

Cote

6W480

51

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

52

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425

53

Prestation de relevés topographiques sur la Z.I. PIST : S.A.R.L. GEOTECH

Date

2005

Cote

6W619

54

Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite

Date

2000

Cote

6W475

55

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

56

Avenant n° 1 à l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement commune de Salindres : BENOI et Fils

Date

2005

Cote

6W619

57

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues. Marché sans formalité préalable suite à défaillance de MCS - Lots n° 9 et 10 : Groupement solidaire PCSB et GIBERT et MULA

Date

2003

Cote

6W632

58

Marché négocié. Etude de conception et de créativité d'une filière Tourisme : D.G.C.A. Tourisme

Date

2001-2003

Cote

6W632

59

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 6 : SABATIER Carrelages

Date

2003

Cote

6W653

60

Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil des entreprise Le Myriapôle à Alès - Lot n° 1 : GIRAUD Frères. Lot n° 2 : MARRON. Lot n° 3 : Espaces clôtures et avenant n° 1

Date

2001

Cote

6W646

61

A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales

Date

1999

Cote

6W430

62

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

63

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 16 : TV COM

Date

2003

Cote

6W657

64

Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglo, option : étude règlementaire sur les travaux d'aménagement du Gardon 3ème tranche : EKOS / Société Cévenole d'Ingénierie

Date

2005

Cote

6W618

65

Consultation assistance technique pour la préparation du plan de déplacements urbains. Pièces du marché

Date

2003

Cote

6W443

66

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert. Raccordement des eaux usées hameau de Sauvagnac. Lot n° 1 : Réseau assainissement SCAIC Lot n° 2 : Station de refoulement : EPUR

Date

2002

Cote

5W894

67

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 5 : SARL MONTBRUN

Date

2003

Cote

6W653

68

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

69

Agglo : Construction atelier relais au Pôle Mécanique à Saint-Martin de Valgualgues : Maîtrise d'oeuvre : BERARDI, lots 1 à 6

Date

2003

Cote

6W97

70

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales

Date

2002-2003

Cote

5W893

71

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

72

A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)

Date

1999-2001

Cote

6W426

73

Bulletins de salaire Pays Grand-Combien

Date

2001-2015

Cote

8W905 - 8W

74

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

75

Construction d'une halte-garderie à Saint- Hilaire de Brethmas : Réunions de chantier n° 1à 20

Date

17/11/2003 08/12/2004

Cote

6W650

76

Communauté d'Agglo. Travaux traitement embâcles suite dommages causés aux cours d'eau Agglo lors des intempéries des 8 et 9 septembre 2002 : SCAIC

Date

2003

Cote

5W925

77

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet d'Agglomération : NICAYA

Date

2002

Cote

6W633

78

Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure de la zone d'activité Lou Crès 2 sur la commune de Boisset et Gaujac : CEREG

Date

2001

Cote

6W644

79

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

80

Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux aménagement avenue Carnot, phase II - Lot 1 : Chaussée, voirie, espaces verts : SAS GIRAUD / Pépinières de Vendargues

Date

2003

Cote

5W931