Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

Cote/Cotes extrêmes

6W637

Date

2005

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n ° 40-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux