Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

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Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Cote/Cotes extrêmes

6W686 bis

Date

mercredi 31 décembre 2003

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 45-2008, service Enfance Jeunesse

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

PERSONNEL, Commissions paritaires, C.T.P., Agglo

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