Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Avenant n° 1 au marché sans formalités préalables : Convention pour l'étude des conditions de développement d'une filière NTIC sur l'Agglo d'Alès : S.A.S. TACTIS

Cote/Cotes extrêmes

6W645

Date

2003

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n ° 40-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux